L'art en mouvement - Regards de droit privé

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Françoise Labarthe et Alexandra Bensamoun - L'art en mouvement - Regards de droit privé.
Qu'est-ce qu'une oeuvre d'art ? Comment garantir son authenticité et quelle force accorder au catalogue de vente aux enchères ? Quelles responsabilités... Lire la suite
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Résumé

Qu'est-ce qu'une oeuvre d'art ? Comment garantir son authenticité et quelle force accorder au catalogue de vente aux enchères ? Quelles responsabilités peuvent être engagées ? Celles des commissaires-priseurs, des experts, des courtiers en ligne ? Par ailleurs, comment protéger efficacement la création artistique ? Création artistique dont la modernité met parfois à mal les catégories juridiques. Le droit d'auteur est-il adapté ou les spécificités de l'art requerraient-elles un régime spécial, déjà timidement esquissé par l'existence d'un droit de suite ou encore d'exceptions particulières ? C'est à toutes ces interrogations que tentent de répondre les universitaires invités par le CERDI (Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel) à réfléchir à "L'art en mouvement", en croisant l'aspect "Contrat et contentieux" et le versant "Art et protection".

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À propos des auteurs

Françoise Labarthe est professeur à l'Université Paris-Sud. Alexandra Bensamoun est maître de conférences HDR à l'Université Paris-Sud.

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