La forêt en France au XXIe siècle - Enjeux politiques et juridiques

Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Collectif

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  • L'Harmattan

  • Paru le : 01/12/2004
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Tout acte de gestion de la forêt repose essentiellement sur la durée du cycle végétatif des essences forestières. Fortement marqué par cette notion cardinale de la durée, le droit forestier n'est pas pour autant immuable. L'apparente rigidité des textes juridiques dissimule une réalité plus subtile. De nouveaux conflits d'intérêts émergent depuis une trentaine d'années, d'autant plus difficiles à surmonter que l'on attend beaucoup de la forêt.
Il s'agit de faire en sorte qu'elle soit plus productive mais aussi largement ouverte au public, sans que soit compromise la diversité biologique. La conciliation des fonctions de production, de protection et de loisirs n'est cependant pas aisée à orchestrer. A cet égard, la. loi du 9 juillet 2001 opère une sensible mutation du vieux socle constitué par le code forestier. C'est à cette question qu'ont tenté de répondre les juristes de droit forestier et de droit de l'environnement à l'occasion du colloque sur les aspects juridiques et politiques qui s'est tenu à Paris en décembre 2002.
Cette manifestation a été publiée en deux tomes. Le présent volume est consacré aux institutions et au droit forestiers. Un second volume, intitulé Le droit de la forêt au XXIe siècle, porte sur les aspects internationaux, européens et le droit comparé.
  • CADRE INSTITUTIONNEL ET POLITIQUE
    • Les innovations de la loi d'orientation sur la forêt dans le domaine institutionnel
    • Le régime forestier (1827-2002) : un chêne qu'on abat pas
  • DROIT FORESTIER
    • Agriculture et forêt : rapprochements et divergences autour du développement durable et de la multifonctionnalité
    • Forêt, paysage et montagne
    • La forêt et la prévention des risques naturels : entre police de l'ordre public et protection de l'environnement
    • Urbanisme et forêt
    • L'administration, le juge pénal et le défrichement illicite
    • Fiscalité et forêt
  • L'ACCES A LA FORET
    • L'accès à la forêt, une arborescence juridique ; commentaire de l'article 4 de la loi d'orientation forestière
    • L'accès à la forêt
    • La forêt et le sport : la naissance d'une nouvelle organisation
  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 255
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : Autorisé
    • Copier coller : Autorisé

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