L'Etat et l'assurance des risques nouveaux - Exercice prospectif, juin 2005

Attentats terroristes au coeur d'un pôle de compétitivité, tempête d'une violence inconnue qui traverse le territoire national, raz de marée consécutif à un séisme lointain, épidémie meurtrière engendrée par un virus inconnu, lignes de TGV déchirées par un groupuscule rançonneur, terrible canicule qui brise les personnes et calcine les systèmes d'information : l'évocation de ces catastrophes pourrait suggérer un noir pessimisme. Le pire n'est jamais certain mais il n'est ni impossible ni même improbable. Comment, dans ces cas extrêmes, pourraient réagir ensemble l'Etat et les entreprises d'assurances ? Pour permettre aux différents acteurs, au mieux, de se préparer au pire, le groupe de projet Télémaque commence par dénombrer les différentes postures de l'Etat vis-à-vis des assurances : l'Etat définit les limites de l'assurable ; il a mis en place une régulation peu contestée, il joue un rôle de réassureur, voire d'assureur, en dernier ressort dans les situations extrêmes. Chacun en convient : le système français fonctionne plutôt bien. Les compagnies d'assurances y sont solides et la régulation y est sérieuse. Or c'est précisément dans les situations de sérénité qu'il faut préparer l'avenir, sans fermer les yeux sur tout ce qui pourrait le menacer. Tel est le rôle du Plan : travailler sur le long terme, éclairer la décision publique, informer tous les acteurs d'un secteur économique ou social des situations auxquelles ils pourraient devoir faire face. En deçà des catastrophes évoquées, d'autres situations connues à l'étranger peuvent déstabiliser le monde des assurances. Ce dernier couvre toute notre vie, privée et professionnelle. Il s'articule sans cesse au droit et aux pratiques judiciaires. Leurs évolutions sont incertaines mais la focalisation moderne sur les questions de responsabilité peut transformer la vie des assurances : ainsi des demandes de réparation qui paraissent fantasques un jour sont-elles validées par un jugement un autre jour. Face aux enjeux nouveaux incertains et parfois inquiétants que nous propose l'avenir, il ne s'agit pas d'accroître les peurs mais au contraire de les réduire en évitant qu'elles n'envahissent soudainement une société qui aurait été imprévoyante. La prévoyance est chose commune au Plan et au monde des assurances. C'est pourquoi le texte du groupe Télémaque propose à l'Etat des décisions précises pour que les Français soient en même temps bien assurés et rassurés.