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  • Xiii Louis et Xiv Louis - Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant confirmation des statuts des bonnetiers.
    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant confirmation des statuts des bonnetiers
    Xiii Louis, Xiv Louis
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    • Paru le : 01/07/2021
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  • Xiv Louis et Xv Louis - Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville - et fauxbourgs de Paris.
    Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville. et fauxbourgs de Paris
    Xiv Louis, Xv Louis
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    • Paru le : 01/05/2021
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  • Xiv Louis et Xv Louis - Statuts et ordonnances des maistres selliers lormiers carossiers de la ville, fauxbourgs - et banlieue de Paris.
    Statuts et ordonnances des maistres selliers lormiers carossiers de la ville, fauxbourgs. et banlieue de Paris
    Xiv Louis, Xv Louis
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    • Paru le : 01/04/2021
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  • Xiv Louis et Xiii Louis - Édict du 6 juillet 1644, création en l'Hostel de Ville de Paris, de 49 offices de commissaires - controlleurs jurés mouleurs, compteurs, cordeurs, mesureurs et visiteurs de toutes sortes de bois.
    Édict du 6 juillet 1644, création en l'Hostel de Ville de Paris, de 49 offices de commissaires. controlleurs jurés mouleurs, compteurs, cordeurs, mesureurs et visiteurs de toutes sortes de bois
    Xiv Louis, Xiii Louis
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    • Paru le : 01/07/2019
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  • Xiii Louis et Xiv Louis - Edits et declarations du Roy, en faveur des controlleurs pour le Roy sur les salines - portans exemptions de logemens de gens de guerre, des tailles et des charges de ville.
    Edits et declarations du Roy, en faveur des controlleurs pour le Roy sur les salines. portans exemptions de logemens de gens de guerre, des tailles et des charges de ville
    Xiii Louis, Xiv Louis
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    • Paru le : 01/07/2019
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  • Xv Louis et Xiv Louis - Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un Hôpital - général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire.
    Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un Hôpital. général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire
    Xv Louis, Xiv Louis
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    • Paru le : 01/06/2019
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  • Ix Charles et Xiv Louis - Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris.
    Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris
    Ix Charles, Xiv Louis
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    • Paru le : 01/12/2021
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  • Xiv Louis et Iv Henri - Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande - avec l'arrest du Parlement de Paris,.
    Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande. avec l'arrest du Parlement de Paris,
    Xiv Louis, Iv Henri
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    • Paru le : 01/07/2021
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  • Xiv Louis et Ix Charles - Articles, statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des gardes jurez, anciens bacheliers - et marchands verriers, maistres couvreurs de flacons et bouteilles en ozier, fayance de Paris.
    Articles, statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des gardes jurez, anciens bacheliers. et marchands verriers, maistres couvreurs de flacons et bouteilles en ozier, fayance de Paris
    Xiv Louis, Ix Charles
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    • Paru le : 01/04/2021
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  • Ix Charles et Xiv Louis - Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs et banlieue de Paris.
    Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs et banlieue de Paris
    Ix Charles, Xiv Louis
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    • Paru le : 01/03/2021
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  • Xiv Louis et Daniel Jousse - Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673.
    Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673
    Xiv Louis, Daniel Jousse
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    • Paru le : 01/01/2020
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  • Xiv Louis et France - Édit du roy du 9 mars 1654, suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume - tant en chef que particuliers, receveurs des tailles et du taillon, payeurs des mareschaussées.
    Édit du roy du 9 mars 1654, suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume. tant en chef que particuliers, receveurs des tailles et du taillon, payeurs des mareschaussées
    Xiv Louis, France
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    • Paru le : 01/07/2019
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  • Nicolas Massias et Xiv Louis - Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du Conseil d'Estat, lettres patentes et arrests - de la cour de Parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers de Paris.
    Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du Conseil d'Estat, lettres patentes et arrests. de la cour de Parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers de Paris
    Nicolas Massias, Xiv Louis
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    • Paru le : 01/01/2019
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  • Iv Henri et Xiv Louis - Privilèges accordez aux ouvriers demeurans dans les galleries du Louvre.
    Privilèges accordez aux ouvriers demeurans dans les galleries du Louvre
    Iv Henri, Xiv Louis
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    • Paru le : 01/01/2019
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  • Ix Charles et Xiv Louis - Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris - par le roy Charles IX.
    Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris. par le roy Charles IX
    Ix Charles, Xiv Louis
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  • Antoine Pecquet et Xiv Louis - Loix forestieres de France. Tome 1.
    Loix forestieres de France. Tome 1
    Antoine Pecquet, Xiv Louis
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    • Paru le : 01/12/2018
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  • Antoine Pecquet et Xiv Louis - Loix forestieres de France. Tome 2.
    Loix forestieres de France. Tome 2
    Antoine Pecquet, Xiv Louis
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    • Paru le : 01/12/2018
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  • Xiv Louis et Adolphe Lanoë - Édict du 24e mars 1646, création de 8 offices de commissaires controlleurs jurez visiteurs - et priseurs et 2 offices de jurez jaugeurs des cendres, soutes et gravelées de Paris.
    Édict du 24e mars 1646, création de 8 offices de commissaires controlleurs jurez visiteurs. et priseurs et 2 offices de jurez jaugeurs des cendres, soutes et gravelées de Paris
    Xiv Louis, Adolphe Lanoë
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  • Louis XIV et France - Traité des bois servans à tous usages.
    Traité des bois servans à tous usages
    Louis XIV, France
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    • Paru le : 01/01/2017
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  • Louis XIV et France - Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts. Tome 2.
    Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts. Tome 2
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/01/2017
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  • Louis XIV et France - Commentaire sur l'ordonnance du commerce 2e édition.
    Commentaire sur l'ordonnance du commerce 2e édition
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/10/2014
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  • Louis XIV et France - Statuts et ordonnances tant anciens que nouveaux des maitres fèvres-maréchaux de la ville.
    Statuts et ordonnances tant anciens que nouveaux des maitres fèvres-maréchaux de la ville
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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  • Louis XIV et France - Code forestier Tome 1.
    Code forestier Tome 1
    Louis XIV, France
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  • Louis XIV et France - Règlemens et statuts généraux pour les longueurs, largeurs & qualitez des draps, serges.
    Règlemens et statuts généraux pour les longueurs, largeurs & qualitez des draps, serges
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/10/2014
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  • Louis XIV et France - Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez.
    Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez
    Louis XIV, France
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    • Paru le : 01/10/2014
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  • Louis XIV et France - Règlement concernant la cavalerie . Du 10 avril 1773. De par le roi.
    Règlement concernant la cavalerie . Du 10 avril 1773. De par le roi
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/10/2014
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  • Louis XIV et France - Statuts et atours pour la communauté des maistres boutonniers et enjoliveurs de la ville de Metz.
    Statuts et atours pour la communauté des maistres boutonniers et enjoliveurs de la ville de Metz
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/10/2014
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  • Louis XIV et France - Lettres patentes avec les statuts pour l'Académie des belles-lettres établie en la ville de Caen.
    Lettres patentes avec les statuts pour l'Académie des belles-lettres établie en la ville de Caen
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/10/2014
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  • Louis XIV et France - Édit portant règlement général sur le fait des gabelles en Provence et Dauphiné.
    Édit portant règlement général sur le fait des gabelles en Provence et Dauphiné
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/10/2014
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  • Louis XIV et France - Articles des statuts règlements et ordonnances faits et accordés entre les maîtres tailleurs-.
    Articles des statuts règlements et ordonnances faits et accordés entre les maîtres tailleurs-
    Louis XIV, France
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    • Paru le : 01/08/2013
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