Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Comment organiser et mettre en œuvre, dans la plus grande sécurité juridique et fiscale, la transmission de son patrimoine à un conjoint, un parent...
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Comment organiser et mettre en œuvre, dans la plus grande sécurité juridique et fiscale, la transmission de son patrimoine à un conjoint, un parent ou un ami ? Comment favoriser la personne la plus proche ou la plus vulnérable ?
Cet ouvrage écrit en collaboration par deux professionnels, l'un avocat et l'autre notaire, apporte des réponses pratiques et illustrées à ces questions. Sont non seulement évoqués les techniques traditionnelles que sont le testament et la donation mais également les modes de transmission moins conventionnels désormais conseillés par la pratique notariale dans le cadre des nouvelles relations familiales, qu'il s'agisse du Pacs ou du concubinage. Ainsi, les avantages matrimoniaux, la tontine, l'assurance-vie ou bien encore la société civile, notamment dans sa forme la plus évoluée, à savoir la holding familiale, sont comparés.
Largement associés à des modèles-types, les développements de cette édition entièrement refondue sont à jour de la dernière loi de finances et présentent la réforme attendue des droits du conjoint survivant.
Sommaire
TESTAMENT
Qui peut faire un testament ?
Qui peut bénéficier d'un testament ?
Peut-on poser une condition à un legs ? Charges et conditions des libéralités testamentaires
Forme, contenu et modification du testament
L'exécuteur testamentaire
DONATIONS
Qui peut faire une donation ou en bénéficier ?
Conditions de fond et de forme des donations
Effets des donations
Révocation des donations
Donations entre époux
Les partages d'ascendant
Publicité foncière des donations immobilières
AUTRES PRINCIPAUX MODES DE TRANSMISSION DU PATRIMOINE
Avantages matrimoniaux
Tontine
Assurance-vie
Trust et fiducie
Société civile
Transmission du patrimoine et nouvelles relations de couple : concubinage et PACS
FISCALITE DE LA TRANSMISSION A TITRE GRATUIT DU PATRIMOINE
Droits de succession et de donation
Paiement des droits ; Droits de mutation à titre gratuit et droit international.