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- NOTIONS FONDAMENTALES SUR LES SOCIETES
- REGLES PROPRES A CHAQUE TYPE DE SOCIETES
- La société en nom collectif
- La société en commandite simple
- La société à responsabilité limitée
- La société anonyme
- La société en commandite par actions
- La société par actions simplifiée
- Le régime des valeurs mobilières
- REGLES COMMUNES AUX DIFFERENTS TYPES DE SOCIETES
- SOCIETES ET GROUPEMENTS PARTICULIERS
- La société en participation
- La société créée de fait
- Le groupement d'intérêt économique
- La société européenne
- Table de concordance Code de commerce (partie réglementaire)/Textes d'origine
- Table de concordance entre l'actuelle et la future partie législative du Code du travail