Responsabilité civile extracontractuelle

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Philippe Brun - Responsabilité civile extracontractuelle.
Même à s'en tenir à ses aspects extra contractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a... Lire la suite
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Résumé

Même à s'en tenir à ses aspects extra contractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances. De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. Si la matière est envisagée sous un angle théorique, sa dimension pratique n'est toutefois pas occultée : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabilité. Ce livre s'adresse donc aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit.

Sommaire

    • Domaine et fondement de la responsabilité civile
  • LE DROIT COMMUN DE LA RESPONSABILITE CIVILE
    • Les conditions de la responsabilité civile
    • La mise en œuvre de la responsabilité civile
  • LES REGIMES SPECIAUX DE RESPONSABILITE OU D'INDEMNISATION
    • Régimes spéciaux de responsabilité
    • Régimes spéciaux d'indemnisation

Caractéristiques

  • Date de parution
    21/11/2006
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7110-0415-5
  • EAN
    9782711004157
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    546 pages
  • Poids
    0.765 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Philippe Brun

Philippe Brun est professeur à l'université de Savoie.

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