Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Cet ouvrage a pour but de permettre d'optimiser un dossier de remboursement de la TVA étrangère et de l'introduire en bonne et due forme. Si une entreprise...
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Cet ouvrage a pour but de permettre d'optimiser un dossier de remboursement de la TVA étrangère et de l'introduire en bonne et due forme. Si une entreprise encourt de la TVA dans un autre Etat membre et qu'elle ne doit pas y être identifiée à des fins TVA, le législateur européen a prévu une possibilité de remboursement de la TVA payée dans cet autre pays. Une des caractéristiques de base du régime TVA est en effet sa neutralité. Toutefois, il convient de ne pas perdre de vue que le remboursement de la TVA est régi par les dispositions et conditions nationales de chaque Etat membre. C'est la raison pour laquelle cet ouvrage donnera un aperçu, pays par pays, de ce qu'il est possible de déduire à titre de TVA en vertu de la législation nationale applicable dans chaque pays de l'Union européenne. L'ouvrage analyse également le régime applicable dans certains pays hors Union européenne : Suisse et Norvège. Les formalités et les conditions à respecter ainsi que les recours possibles contre un refus de remboursement sont également commentés dans l'ouvrage. Enfin, le lecteur trouvera un chapitre entier consacré à la nouvelle procédure électronique qui sera applicable dès le 1er janvier 2010 et qui permettra d'introduire légalement toute demande de remboursement de TVA étrangère.
Sommaire
HUITIEME DIRECTIVE TVA
TREIZIEME DIRECTIVE TVA
NOUVELLE PROCEDURE DE REMBOURSEMENT APPLICABLE A PARTIR DU 1ER JANVIER 2010
APERCU DANS LES DIFFERENTS PAYS EUROPEENS
APERCU DE QUELQUES PAYS N'APPARTENANT PAS A L'UNION EUROPEENNE