Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Sous la coordination du professeur Philippe De Page et de Mme De Stefani, assistante à l'ULB, cette conférence du cycle UB3, tenue le 28 avril 2008,...
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Sous la coordination du professeur Philippe De Page et de Mme De Stefani, assistante à l'ULB, cette conférence du cycle UB3, tenue le 28 avril 2008, est consacrée à différentes questions pratiques en rapport avec la rédaction de clauses susceptibles d'éviter dans des problématiques importantes pour la transmission du patrimoine familial, les problèmes apparus dans la jurisprudence à leur propos. Sont abordées, notamment, en matière de donation, les clauses de retour conventionnel, en matière de réserve d'usufruit, les clauses relatives à l'article 918 C. civ., celles permettant, dans le cadre de l'usufruit successoral du conjoint et de sa conversion, d'améliorer le régime légal, en matière d'exhérédation du conjoint par contrat de mariage en présence d'enfants d'une union antérieure, en matière de séparation des biens, diverses clauses proposant de régler le sort des créances entre les époux, en matière de communauté, des clauses permettant de mieux tirer parti des apports et clauses de préciput. Divers aspects de la liquidation et du partage des régimes matrimoniaux et successions sont, aussi, abordés en fonction de la position du notaire liquidateur dans ces problématiques.
Sommaire
La donation
Les réserves d'usufruit et les aliénations à fonds perdus : les pièges de l'article 918 du Code civil
La clause d'accroissement
Augmenter ou réduire les droits du conjoint survivant ; Les clauses testamentaires
Certains aspects de la conversion de l'usufruit successoral du conjoint survivant
L'article 1388 alinéa 2 du Code civil
La séparation de biens
Clauses d'apport d'un bien propre au patrimoine commun
Les clauses de préciput
Quelques questions pratiques de liquidation et de partage