Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
La loi n° 2004-338 du 21 avril 2004 transpose la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour...
Lire la suite
La loi n° 2004-338 du 21 avril 2004 transpose la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. La directive du 23 octobre 2000, qui conforte le dispositif français, introduit une obligation de résultat, en fixant un objectif de " bon état des masses d'eau " à l'horizon 2015. Elle complète les dispositions concernant les documents de planification - schémas directeurs et schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE et SAGE) - tant pour leur élaboration, avec des éléments de calendrier et la consultation obligatoire du public, que pour leur mise en œuvre, en organisant la compatibilité des documents d'urbanisme. Le présent ouvrage donne accès :
• à la loi publiée au Journal officiel " Lois et décrets " du 22 avril 2004 ;
• aux textes législatifs à jour des modifications induites par l'adoption de la loi ;
• au texte de la directive transposée ;
• au contexte d'adoption de la loi, à travers des extraits des travaux préparatoires du Parlement, une sélection de réponses gouvernementales aux questions écrites de parlementaires et des passages d'avis ou documents publics se rapportant à la politique communautaire dans le domaine de l'eau ;
• à un index qui permet d'établir un lien entre la loi publiée et le droit en vigueur issu de sa publication ainsi qu'avec les travaux préparatoires du Parlement.
Sommaire
La loi publiée au Journal officiel " lois et décrets "
Le contexte de l'adoption de la loi
Le droit en vigueur
Tableau de correspondance entre la proposition de loi et la loi publiée