Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit (capacité, licence, maîtrise) ainsi qu'aux praticiens. On retrouve, avec un texte actualisé, les qualités...
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Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit (capacité, licence, maîtrise) ainsi qu'aux praticiens. On retrouve, avec un texte actualisé, les qualités qui ont fait le succès des éditions précédentes.
L'auteur, dont la préoccupation première a été de mettre à la disposition du lecteur un exposé aussi clair et synthétique que possible des règles gouvernant la procédure civile, complété par de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, a entendu faire une place non négligeable à ce propos à des éléments récents. S'agissant spécialement de la jurisprudence, on appréciera, cette fois encore, que soit souvent indiqué, en quelques mots, dans les notes qui accompagnent le texte, le sens des décisions citées.
Ce manuel, dont la consultation est facilitée par un index alphabétique détaillé, constitue un instrument très précieux pour toute étude ou recherche relative à une matière dont l'intérêt pratique n'est plus à démontrer.
Sommaire
LE CADRE DE LA JUSTICE CIVILE
L'ORGANISATION DE LA JUSTICE CIVILE
Les juridictions : présentation des juridictions (les juridictions de droit commun, les juridictions d'exception, la Cour de cassation), compétence des juridictions (les règles de compétence, les caractères et sanctions des règles de compétence)
Le personnel judiciaire : les magistrats (recrutement des magistrats du corps judiciaire, les magistrats du siège, les magistrats du parquet), les auxiliaires de la justice (les avocats, les officiers ministériels, les autres auxiliaires de la justice civile)
LES NOTIONS FONDAMENTALES DE PROCEDURE
L'action en justice : les conditions d'existence du droit d'action (les conditions d'existence du droit d'action, la concrétisation du droit d'action, les classifications d'actions)
Les actes de procédure : la rédaction des actes de procédure, la notification des actes de procédure, sanctions des irrégularités affectant les actes de procédure
Les délais de procédure : computation des délais, modification éventuelle des délais, sanction de l'inobservation des délais
Les actes des juges : les actes juridictionnels, les actes non juridictionnels
L'INSTANCE CIVILE
NOTIONS GENERALES
Le rapport juridique d'instance : les parties à l'instance, la matière de l'instance
Les principes directeurs de l'instance : rôles respectifs du juge et des parties, principe de la contradiction
LE DEROULEMENT DE L'INSTANCE
LA PROCEDURE DEGAGEE D'INCIDENTS
La procédure contradictoire : procédure devant le tribunal de grande instance, procédure devant les juridictions d'exception
La procédure par défaut : défaut de comparution de l'une des parties, défaut d'accomplissement des actes de la procédure après comparution
Les incidents relatifs à la preuve : les incidents concernant les pièces et documents, les mesures d'instruction, le serment judiciaire
Les incidents relatifs à l'instance : les incidents relatifs à la modification des éléments du rapport juridique d'instance, les incidents d'instance
Les incidents relatifs au personnel judiciaire
LE JUGEMENT
Les différentes catégories de jugements
L'élaboration, le prononcé et la notification des jugements
La force exécutoire des jugements (les conditions de la force exécutoire des jugements, les obstacles à l'exécution des jugements, l'exécution provisoire)
Les frais de justice (les dépens, l'aide juridictionnelle)
LES VOIES DE RECOURS
Les dispositions communes aux diverses voies de recours
Les voies ordinaires de recours (l'appel, l'opposition)
Les voies extraordinaires de recours (la tierce opposition, le recours en révision, le pourvoi en cassation).