Natura 2000 - De l'injonction européenne aux négociations locales (Broché)

  • La Documentation Française

  • Paru le : 16/05/2005
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Selon l'un des derniers rapports de l'Agence européenne de l'environnement, " ces dernières décennies, la réduction et la perte de la biodiversité en Europe se sont accélérées fortement. Cette évolution concerne à la fois les espèces, les habitats et les écosystèmes. La perte et la dégradation globales des habitats ont été intenses ". Le dernier programme d'action communautaire dans le domaine de l'environnement range parmi les " grands sujets de préoccupation " l'appauvrissement de la biodiversité et la disparition des habitats naturels et classe ces sujets prioritairement parmi " les questions environnementales qui doivent être résolues pour permettre le développement durable ". Pour relever cet énorme défi, l'Europe - hier des Quinze, aujourd'hui des Vingt-cinq - a élaboré un ambitieux projet, en application d'une directive européenne de 1992. Cette dernière prévoit toute une panoplie de mesures, parmi lesquelles figure à titre principal la constitution d'un " réseau écologique européen cohérent de zones spéciales de conservation " dénommé " Natura 2000 ". Original à bien des égards, le projet a suscité de vives controverses. Le choix et la désignation des sites concernés, tout comme la définition puis l'application de leur régime de protection, ont été chaotiques et accusent aujourd'hui un certain retard. Mobilisant plusieurs disciplines au premier rang desquelles le droit, la science politique, l'aménagement du territoire et l'écologie, l'ouvrage s'interroge sur la pertinence de la directive au regard des objectifs posés et analyse le processus de sa mise en oeuvre, à des échelles spatiales très différentes, du local à l'Europe. S'il en éclaire les faiblesses et les insuffisances, il met aussi en évidence le rôle joué par cette directive comme " laboratoire d'expérimentation " de nouvelles formes d'action sur les territoires. Centrée sur le cas français, l'analyse ne s'interdit pas quelques incursions dans d'autres pays membres de l'Union européenne.
    • Le projet environnemental : contenu et transposition de la directive
    • Les usages concurrentiels des espaces naturels : modalités de légitimation et arbitrage des conflits
    • La mise en œuvre de la directive : un laboratoire de la gouvernance " multi-niveaux "
    • l'outil contractuel dans la mise en œuvre de la directive
Sandrine MALJEAN-DUBOIS est chargée de recherche au CNRS CERIC UMR 6201 (droit public). Jérôme DUBOIS est maître de conférences à l'université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Institut d'aménagement régional (aménagement de l'espace, science politique). Le Centre d'Études et de Recherches Internationales et Communautaires (faculté de droit et de science politique de l'université Paul Cézanne, Aix-Marseille III) est une équipe de recherche pluridisciplinaire réunissant internationalistes, juristes et économistes. Cette formation est associée au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS UMR 6201).

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