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- Liste des modifications introduites par l'arrêté du 17 décembre 2021 (JO du 23 décembre 2021) dans la nomenclature budgétaire et comptable et dans la composition des titres de l'EPRD. - Nomenclature budgétaire et comptable applicable aux établissements publics de santé. - Nomenclature budgétaire et comptable des comptes de résultat prévisionnels annexes (CRPA). - Composition des titres du compte de résultat prévisionnel principal (CRPP).
- Composition des titres du tableau de financement prévisionnel. - Composition des titres des comptes de résultat prévisionnels annexes (CRPA).