Le maire et la protection juridique de l'environnement - Incluant le projet de loi Barnier

Françoise Zimeray

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Françoise Zimeray - Le maire et la protection juridique de l'environnement - Incluant le projet de loi Barnier.
Le Maire est seul ! Seul face à des responsabilités qui, en matière d'environnement, n'ont cessé de s'accroître. En vérité, le maire est depuis... Lire la suite
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Résumé

Le Maire est seul ! Seul face à des responsabilités qui, en matière d'environnement, n'ont cessé de s'accroître. En vérité, le maire est depuis toujours - et davantage depuis la décentralisation - le premier acteur de l'environnement ; néanmoins, il reste un généraliste confronté à des choix qui recquièrent souvent des compétences très pointues. La commune face aux nuisances (bruit, pollution de l'air, de l'eau...), la commune face aux risques (naturels, technologiques), la commune face aux déchets (ménagers, industriels, hospitaliers) : ce sont les trois parties qui composent cet ouvrage. Le maire trouvera ici les informations utiles à l'élaboration de sa politique envrironnementale, de la présentation des principaux textes acpplicables à l'examen précis, illustré par la jursisprudence judiciaire et administrative, des situations auxquelles il peut être confronté. Le droit de l'environnement est par excellence un " droit-mosaïque ", que l'élu local ne peut plus ignorer. Le Maire et la protection juridique de l'environnement est un ouvrage pédagogique et pratique qui éclaire le lecteur sur les outils juridiques dont disposent les maires mais aussi sur leurs responsablités, à travers de nombreux cas concrets.

Sommaire

    • Préface de Michel Barnier
    • La commune face aux nuisances et aux pollutions
    • La commune face aux risques
    • La commune face aux déchets
    • Le projet de loi Barnier

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/10/1994
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7111-2417-7
  • EAN
    9782711124176
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    246 pages
  • Poids
    0.365 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 22,0 cm × 2,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Françoise Zimeray

François Zimeray, avocat au cabinet Jeantet et associés, est un spécialiste du droit de l'environnement. Il est lui-même maire et co-fondateur de l'association des maires pour l'environnement " Les Eco-Maires ".

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