Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour...
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Ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit. Le Rapport pour 2002 comporte, outre des suggestions de modifications législatives ou réglementaires, l'analyse des principaux arrêts et avis rendus au cours de l'année écoulée dans toutes les branches du droit privé, ainsi qu'une série d'études rédigées par des magistrats de la Cour de cassation. Plusieurs études ont été élaborées sur le thème commun de la responsabilité. Abordant ce thème sous ses aspects les plus divers, elles évoquent successivement : la responsabilité de l'Etat pour faute du fait du fonctionnement défectueux de la justice ; la responsabilité du salarié en matière de sécurité et prévention des risques professionnels ; la responsabilité de l'employeur en matière d'accidents de travail et de maladies professionnelles ; la responsabilité pénale en droit de la consommation ; le responsabilité civile personnelle des mandataires de justice dans les procédures de redressement et de liquidation judiciaires ; la responsabilité civile des père et mère du fait de leur enfant mineur : de la faute au risque ; la responsabilité des professions juridiques devant la première Chambre civile ; la responsabilité pénale en matières d'infractions non intentionnelles ; la responsabilité civile des professionnels de santé et des établissements de santé privés à la lumière de la loi du 4 mars 2002 ; la responsabilité du maître de l'ouvrage en matière de sous-traitance : l'article 14-1 de la loi du 31 décembre 1975 ; responsabilité et limitation en droit des transports ; la responsabilité du tiers saisi. Par ailleurs, une importante étude est consacrée aux tables analytiques des arrêts de la Cour de cassation.
Sommaire
SUGGESTIONS DE MODIFICATIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES
DISCOURS ET ALLOCUTION PRONONCES LORS DE L'AUDIENCE SOLENNELLE DE DEBUT D'ANNEE JUDICIAIRE LE 11 JANVIER 2002