Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
La minorité et la tutelle est un outil de travail unique sur le sujet qui s'avérera indispensable pour le praticien saisi d'un dossier en la matière...
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La minorité et la tutelle est un outil de travail unique sur le sujet qui s'avérera indispensable pour le praticien saisi d'un dossier en la matière et dans lequel il trouvera réponse à une multitude de questions. L'ouvrage contient des commentaires sur chacun des articles du Code civil du Québec portant sur la minorité et la tutelle (art. 153 à 255). Chaque commentaire constitue une analyse détaillée d'un article et comporte une synthèse de l'état actuel du droit en la matière. On y fait abondamment référence à la jurisprudence et à la doctrine pertinentes.
À chacun des commentaires s'ajoutent des extraits des articles correspondants du Code civil du Bas Canada, les textes proposés par l'Office de révision du Code civil, les commentaires de cet organisme, les commentaires du ministère de la Justice sur les articles du Projet de loi 125 correspondant au texte adopté ainsi que les commentaires du ministre de la Justice sur la version finale des articles du Code civil. Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au l''` janvier 2007. Ils sont également disponibles dans Droit civil en ligne (DCL), l'outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Biais.
Sommaire
DE LA MAJORITE A LA MINORITE
De la majorité
De la minorité
De l'émancipation
DE LA TUTELLE AU MINEUR
De la charge tutélaire
De la tutelle légale
De la tutelle dative
De l'administration tutélaire
Du conseil de tutelle
Des mesures de surveillance de la tutelle
Du remplacement du tuteur et de la fin de la tutelle