Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
La fiscalité est une pièce maîtresse dans l'ensemble des règles applicables aux dirigeants d'entreprises. La connaissance de cette matière est indispensable...
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La fiscalité est une pièce maîtresse dans l'ensemble des règles applicables aux dirigeants d'entreprises. La connaissance de cette matière est indispensable à la vie des affaires. Plus particulièrement, la fiscalité des rémunérations des dirigeants dépend de la forme de l'entreprise (entreprise individuelle ou société de personnes ; société de capitaux) mais encore d'autres critères tels que le statut du dirigeant ou les décisions prises par l'entreprise. Ce relativisme affecte tous les aspects de la fiscalité personnelle des dirigeants. Ainsi, l'imposition de leurs rémunérations porte sur des questions diverses : leur qualification juridique, la définition de leur disponibilité, leur déductibilité des résultats de l'entreprise, l'appréciation de leur caractère exagéré ou encore les régimes des avantages en nature, des stock-options ou des indemnités de licenciement. Mais, désormais, les dirigeants d'entreprises ne sont plus soumis uniquement à l'impôt sur le revenu. La création de l'impôt sur la fortune (ISF) pose la question complexe de la définition des biens professionnels exemptés appartenant aux dirigeants d'entreprises. Cette exemption est entendue d'une manière plus restrictive que celle des biens affectés à l'activité de l'entreprise. Enfin, l'optimisation du rendement fiscal et la lutte contre l'évasion fiscale ont entraîné le développement inquiétant des solidarités fiscales et pénales pesant sur les dirigeants d'entreprises. Ainsi, l'administration n'hésite pas à mettre en jeu leur responsabilité solidaire devant le juge de l'impôt ou le juge pénal. Grâce à une analyse de la jurisprudence et de la doctrine administrative, des vues inédites se dégagent et des rapprochements opportuns sont opérés. Les deux auteurs qui connaissent bien la fiscalité, à la fois comme professeurs et comme consultants, présentent une synthèse de la matière. Ils apportent ainsi une contribution très utile à l'étude d'un domaine vaste, parsemé d'embûches, qui n'avait pas fait l'objet d'une réflexion aussi complète.
Sommaire
L'imposition des rémunérations des dirigeants d'entreprises
L'exonération de l'ISF des biens professionnels des dirigeants d'entreprises
La responsabilité solidaire des dirigeants d'entreprises
Gilbert Tixier est professeur à l'université de Paris-Val-de-Marne (Paris XII).
Jean-Pierre Maublanc est professeur à l'université Montesquieu (Bordeaux IV).
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