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- UN FERME PRINCIPE D'ILLICEITE DE L'IMITATION EN PRESENCE DE L'ENTRETIEN D'UNE CONFUSION
- L'imitateur entretient une confusion dans le champ des propriétés intellectuelles
- Entretien d'une confusion et créations de fond
- L'imitateur entretient une confusion hors le champ des propriétés intellectuelles
- UN PRINCIPE NUANCE DE LICEITE DE L'IMITATION EN L'ABSENCE D'UNE CONFUSION