L'Adoption Et Les Droits De L'Homme En Droit Compare

Isabelle Lammerant

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Isabelle Lammerant - L'Adoption Et Les Droits De L'Homme En Droit Compare.
Consacré aux formes les plus contemporaines de l'adoption, le présent ouvrage soumet le droit interne comparé de dix-sept pays d'Europe occidentale... Lire la suite
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Résumé

Consacré aux formes les plus contemporaines de l'adoption, le présent ouvrage soumet le droit interne comparé de dix-sept pays d'Europe occidentale (soit les Etats de l'Union européenne, la Norvège et la Suisse) à la critique des droits de l'homme et de l'enfant et de l'interdisciplinarité (psychologie, sociologie, anthropologie, histoire et démographie). Cette thèse de doctorat défendue à la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain avec la plus grande distinction et les félicitations du jury, interroge les modes de règlement des problèmes interpersonnels essentiels intervenant durant (exemple : le refus de consentement du père ou de la mère d'origine) et après (exemple : la recherche de ses origines par l'adopté) le processus d'adoption, hétéro- ou endofamiliale, nationale ou internationale. Les solutions les plus respectueuses de tous les acteurs de l'adoption (parents d'origine, adopté, adoptants) sont élaborées à propos des principales difficultés juridiques, en refusant de consacrer des " droits de l'un sur l'autre ", " droit du sang " ou " du cœur ", " droit à l'enfant " ou " droit de l'enfant à une famille ". L'auteur, chercheur en droit de la famille et expert national et international en matière d'adoption et de droits de l'enfant, souligne le rôle irremplaçable de tiers et d'arbitre que tiennent la société, donc les normes, l'Etat et finalement la Communauté internationale cri cours d'organisation, pour assurer l'équilibre des droits et des intérêts. L'analyse intéressera non seulement les praticiens de l'adoption, juristes et non juristes, belges et étrangers, mais également les membres des pouvoirs législatifs (par exemple dans le cadre de la discussion actuelle de l'avant-projet de loi belge, révisant l'adoption, lequel est systématiquement évalué) et plus fondamentalement tous ceux qui s'interrogent sur l'équilibre des relations familiales, notamment dans la perspective des travaux d'intégration et de coopération internationale menés par l'Union européenne, le Conseil de l'Europe, la Conférence de La Haye de droit international privé et les Nation Unies.

Sommaire

  • REALITES DE L'ADOPTION CONTEMPORAINE
    • Fondements de l'adoption contemporaine
    • L'adoption hétérofamiliale et ses auteurs
    • L'adoption endofamiliale et ses auteurs
    • Nature et typologie juridique de l'adoption
  • LA REALISATION DE L'ADOPTION
    • La rencontre des acteurs
    • Les consentements
    • La procédure
  • LES EFFETS PERSONNELS DE L'ADOPTION
    • La question des origines
    • Les relations personnelles après l'adoption plénière
    • Lorsque la relation adoptive se rompt

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