Institutions juridictionnelles et procès

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Florence Lasserre-Jeannin - Institutions juridictionnelles et procès.
Un an après la célèbre affaire d'Outreau, traiter du procès et des institutions juridictionnelles est une entreprise délicate dans la mesure où... Lire la suite
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Résumé

Un an après la célèbre affaire d'Outreau, traiter du procès et des institutions juridictionnelles est une entreprise délicate dans la mesure où de nombreuses réformes touchant la matière sont en cours d'actualisation ou de refonte. Néanmoins, l'ambition de ce manuel est de permettre aux étudiants de licence de comprendre le décor judiciaire français et plus précisément tous les éléments qui entourent le procès en France. Ainsi, en présence d'un conflit, relevant du droit privé ou du droit public, certaines personnes sont appelées à rendre la justice, ce sont les juges, aidés par d'autres, ce sont tes auxiliaires de la justice, au sein d'institutions, ce sont les tribunaux et tes cours, et cela au moyen de règles de fond et de procédure, règles gouvernées par des principes généraux régissant le procès. Quels sont donc tes acteurs de la justice, quelles sont les juridictions, comment peut-on déclencher un procès, à quoi sert-il, quelles sont les règles des plaideurs devant telle juridiction, que peut faire un tribunal, comment faire exécuter la décision judiciaire... ? Autant de questions qui seront abordées dans ce manuel et qui participent toutes à encadrer la vaste notion de procès.

Sommaire

  • LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE
    • Le service public de la justice
    • La séparation des pouvoirs
    • La collégialité des juges
  • L'ORGANISATION DE LA JUSTICE
    • Les juridictions de l'ordre judiciaire
    • Les juridictions de l'ordre administratif
    • Les gens de justice

Caractéristiques

  • Date de parution
    03/10/2007
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-216-10586-1
  • EAN
    9782216105861
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    223 pages
  • Poids
    0.365 Kg
  • Dimensions
    17,5 cm × 25,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Florence Lasserre-Jeannin

F. Lasserre-Jeannin Maître de conférences de droit privé à l'Université de Paris I. Directeur des études de l'institut d'études judiciaires de l'Université de Paris I. Sous la direction de Jean-Claude Masclet Professeur à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, vice-président de l'Université et directeur du CAVEJ.

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