Institutions juridictionnelles

12e édition

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Résumé

Ce mémento présente, sous forme synthétique, l'organisation de la justice (juridictions et personnel judiciaire) et son fonctionnement (accès au juge et office du juge). Il a été rédigé en pensant aux étudiants qui préparent une carrière judiciaire, mais aussi à ceux qui, commençant leurs études juridiques, doivent se forger au contact de la jurisprudence et ne peuvent donc ignorer les principaux rouages de la justice. L'introduction intègre une présentation des juridictions internationales et de l'entraide judiciaire internationale. Les développements, mis à jour en juin 2010, font référence aux dernières réformes intervenues (question prioritaire de constitutionnalité, rapporteur public devant les juridictions administratives, réforme de la procédure d'appel, réforme du Conseil supérieur de la magistrature) ou à celles qui pourraient suivre dans le cadre des projets de réforme de la procédure pénale, de la modernisation des professions judiciaires, de la répartition des contentieux et de l'allégement des procédures.

Sommaire

  • LES JURIDICTIONS
    • Les juridictions de l'ordre judiciaire
    • Les juridictions de l'ordre administratif
  • LES GENS DE JUSTICE
    • Magistrats et juges
    • Auxiliaires de justice
  • L'ACCES A LA JUSTICE
    • Le droit d'agir
    • Le juge compétent
  • L'ŒUVRE DE LA JUSTICE
    • Le déroulement du procès
    • Le dénouement du procès

Caractéristiques

  • Date de parution
    08/09/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-08806-5
  • EAN
    9782247088065
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    192 pages
  • Poids
    0.25 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 0,9 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Jean-Jacques Taisne

Jean-Jacques Taisne, agrégé des facultés de droit et professeur à l'Université de Lille II, dirige l'Institut d'études judiciaires de Lille. Avocat depuis 1971, il est ancien bâtonnier.

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