Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit...
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La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées d'exercices corrigés, théoriques et pratiques, ainsi que d'éléments de méthodologie. Ce manuel est consacré au Droit fiscal. Y est développée l'ensemble de la législation fiscale actuelle, les notions générales : prélèvements, assiette, liquidation, recouvrement ; les sources du droit fiscal ; les impôts sur le revenu : l'IR et les impositions supplémentaires, l'impôt sur les sociétés ; l'imposition du capital : les droits d'enregistrement, les droits de mutation, les droits dus par les sociétés, l'ISF ; l'impôt sur la dépense : la TVA et les contributions indirectes ; les impôts locaux : les taxes foncières, la taxe d'habitation, la taxe professionnelle, les autres taxes ; les procédures fiscales : l'administration des impôts, le contrôle fiscal, les sanctions, le contentieux. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en licence de Droit, d'AES et de Sciences économiques ainsi qu'à ceux des Instituts d'études politiques et des écoles de commerce et de gestion des entreprises. Ils y trouveront une matière à la fois juridique et pratique qui leur permettra de préparer avec efficacité leur épreuve de " Droit fiscal " ou de " Fiscalité ".
Sommaire
Notions générales
LES SOURCES DU DROIT FISCAL
Les sources internes
Les sources internationales
LES IMPÔTS SUR LE REVENU
L'impôt sur le revenu et les impositions supplémentaires à l'impôt sur le revenu
L'impôt sur les sociétés
L'IMPOSITION DU CAPITAL
Les caractères généraux des droits d'enregistrement 245
les droits de mutation à titre onéreux
Les droits dus par les sociétés
Les droits de mutation à titre gratuit
L'impôt de solidarité sur la fortune
L'IMPÔT SUR LA DÉPENSE
La taxe sur la valeur ajoutée
La TVA : les régimes particuliers
Les contributions indirectes
LES IMPÔTS LOCAUX
Les impôts fonciers, la taxe d'habitation et diverses taxes locales
Thierry Lamulle est Maître de conférences de droit public à l'Université de Caen. Il est également responsable du module " Technique fiscale " du Diplôme de Juriste-conseil d'entreprise (DJCE).