De l'esprit des droits et de leur relativité - Essai de téléologie juridique Tome 1, Théorie dite de l'abus des droits (Broché)

2e édition

  • Dalloz-Sirey

  • Paru le : 09/03/2006
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" On conçoit que la fin puisse justifier les moyens, du moins lorsque ceux-ci sont légitimes en eux-mêmes ; mais il serait intolérable que des moyens, même intrinsèquement irréprochables, pussent justifier toute fin, fût-elle odieuse et inconcevable. C'est précisément contre une telle éventualité que se dresse la thèse de l'abus des droits qui a pour ambition et pour raison d'être d'assurer le triomphe de l'esprit des droits, et, par là, de faire régner la justice, non point seulement, ce qui est relativement aisé, dans les textes des lois et dans des formules abstraites, mais, ce qui est un idéal plus substantiel, dans leur application même et jusque dans la réalité vivante. " Louis Josserand
  • LE DROIT POSITIF FRANÇAIS ACTUEL
    • Le droit de propriété
    • Les sûretés
    • Le droit de recourir aux voies légales
    • Les puissances familiales
    • Le droit des contrats
    • Les libertés individuelles et corporatives
    • Les pouvoirs administratifs et statutaires
    • Le droit international privé et public
  • L'ABUS DES DROITS EN LEGISLATION ET EN JURISPRUDENCE COMPAREES
    • Les législations finalistes
    • Les systèmes juridiques favorables à la conception de la relativité des droits
    • Les législations absolutistes
  • ESSAI D'UNE SYSTEMATISATION DE L'ABUS DES DROITS EN FONCTION DE LEUR ESPRIT
    • Réalité et légitimité du concept de l'abus - Place occupée par ce concept dans le système général de la responsabilité
    • Le critère de l'abus - L'esprit des droits et le motif légitime
    • La réalisation judiciaire de l'abus
  • Date de parution : 09/03/2006
  • Editeur : Dalloz-Sirey
  • Collection : bibliothèque dalloz
  • ISBN : 2-247-06812-X
  • EAN : 9782247068128
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 454 pages
  • Poids : 0.675 Kg
  • Dimensions : 16,5 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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