Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé - Essais de téléologie juridique II

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Louis Josserand - Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé - Essais de téléologie juridique II.
Etudier les mobiles, c'est pénétrer jusqu'à l'essence même du droit, jusqu'à la cause profonde des actes juridiques ; car les mobiles ne sont autres... Lire la suite
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Résumé

Etudier les mobiles, c'est pénétrer jusqu'à l'essence même du droit, jusqu'à la cause profonde des actes juridiques ; car les mobiles ne sont autres [...] que les ressorts de la volonté qui est elle-même l'animatrice du droit : individuelle ou collective, privée ou publique, on la retrouve dans toutes les innombrables manifestations de la règle sociale obligatoire ; et toujours elle est déclenchée par les mobiles, de même qu'elle est invariablement orientée vers un but. [...] Le mobile tend vers le but par l'intermédiaire et sous l'action de la volonté qui s'emploie à cet effet : pas de mobile sans but ; pas de but qui ne soit postulé par, un mobile et dont la réalisation n'implique un effort de volonté. Louis Josserand.

Sommaire

  • DEFINITION ET CLASSIFICATION DES MOBILES, LEUR PLACE DANS L'ECHELLE DES VALEURS PSYCHOLOGIQUES
  • INFLUENCE ET ROLE DES MOBILES EN DROIT PRIVE
    • De l'influence des mobiles sur la validité des actes juridiques
    • De l'influence des mobiles sur la solidité et sur la permanence des actes juridiques
    • De l'influence des mobiles sur la nature et sur les effets des actes juridiques

Caractéristiques

  • Date de parution
    07/12/2006
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-07109-0
  • EAN
    9782247071098
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    426 pages
  • Poids
    0.64 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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