Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Contenu : un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire,...
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Contenu : un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au code ; le rappel des dispositions des codes antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu ; d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, nationaux et communautaires, relatifs aux marchés publics ainsi qu'aux contrats publics voisins (délégations de service public, contrats de partenariat, baux emphytéotiques...). Textes récents et nouveautés. Textes récents et nouveautés : Décret du 8 décembre 2010 relatif aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. Décret du 26 avril 2010 relatif aux contrats de concession de travaux publics et portant diverses dispositions en matière de commande publique. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics (Circulaire du 29 décembre 2009). Arrêtés des 8 et 16 septembre 2009 portant respectivement approbation des CCAG travaux, marchés industriels, prestations intellectuelles et TIC.
Sommaire
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX POUVOIRS ADJUCATEURS
Champs d'application et principes fondamentaux
Dispositions générales
Passation des marchés
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ENTITES ADJUDICATRICES