Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz ne se limite pas a présenter la codification officielle. Il est augmenté des textes complémentaires...
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Résumé
Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz ne se limite pas a présenter la codification officielle. Il est augmenté des textes complémentaires non codifiés nécessaires à la compréhension de la matière, classes par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.
Qu'il s'agisse de l'une ou de l'autre partie, la présente édition comporte de substantielles modifications, qui concernent notamment :
* le droit d'auteur et les droits voisins, enrichis des récentes décisions des commissions en matière de rémunération équitable (30 novembre 2001) et de copie privée (6 décembre 2002), et de l'intégration des nouvelles directives de 2001 " société de l'information " et " droit de suite " ;
* les dessins et modèles, avec le nouveau régime législatif issu de la transposition de la directive communautaire, et le règlement communautaire du 12 décembre 2001.
D'importants décrets du 18 février 2002, relatifs aux
mandataires en propriété industrielle, aux dessins et modèles et à la marque communautaire ont pu être ajoutés en Addendum de l'ouvrage.
Les textes sont abondamment annotés de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques. Et, en raison notamment des réformes évoquées plus haut, l'ensemble de ces annotations a été refondu pour la présente édition.
Sommaire
LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
Le droit d'auteur
Les droits voisins du droit d'auteur
Dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données
LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Organisation administrative et professionnelle
Les dessins et modèles
Protection des inventions et des connaissances techniques
Marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs
APPLICATION AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET A LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MAYOTTE
Application en Polynésie française, dans les îles Wallis-et-Futuna, dans les Terres Australes et Antarctiques, en Nouvelle Calédonie et à Mayotte