Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
L'ouvrage s'articule de la façon suivante : sont examinées les conditions que doit remplir une couvre pour bénéficier de la protection accordée par...
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L'ouvrage s'articule de la façon suivante : sont examinées les conditions que doit remplir une couvre pour bénéficier de la protection accordée par la loi. Nous pourrons alors établir quelles sont les œuvres protégées. A la lecture de cette première partie, l'auteur d'une œuvre saura ainsi s'il peut prétendre à la législation sur les droits d'auteur. Dans une seconde partie, nous indiquerons quels sont les droits ouverts aux auteurs ayant créé une œuvre protégée, sachant que, pour une œuvre donnée, il peut parfois y avoir plusieurs auteurs. Nous préciserons également quels sont les droits dont peuvent bénéficier les ayants droit de l'auteur (conjoint, héritiers...). Etre susceptible de disposer de droits est une chose, les exploiter en est une autre : la troisième partie sera donc consacrée à la façon dont une œuvre peut être exploitée (types de contrats, sociétés intervenant dans ce domaine...). Au-delà de l'exploitation des droits, se pose aussi le problème de leur protection si ceux-ci sont menacés, en particulier par la contrefaçon : ce sera l'objet de la quatrième partie. Dans la cinquième partie, nous étudierons deux cas particuliers celui des auteurs salariés : peuvent-ils bénéficier des droits d'auteur de la même façon que s'ils étaient indépendants ? Celui des artistes interprètes, qui ne créent pas une œuvre, mais qui en sont, comme leur nom l'indique, les interprètes. Enfin, une sixième partie traitera du régime fiscal et social des auteurs.
Sommaire
LES ŒUVRES PROTEGEES
Les conditions de protection d'une œuvre
Les genres des œuvres protégées
Le nombre des auteurs
LE DROITS D'AUTEUR
Le droit moral
Les droits patrimoniaux ou (pécuniaires)
L'EXPLOITATION DES DROITS D'AUTEUR
Les dispositions applicables à tous les contrats d'exploitation
Le contrat d'édition
Le contrat de représentation
Le contrat général de représentation
Le contrat de commande pour la publicité
Les sociétés de perception et de répartition des droits
L'ATTEINTE AUX DROITS DE L'AUTEUR : LA CONTREFACON
Définition de la contrefaçon
Les moyens de défense de l'auteur
DEUX CAS PARTICULIERS : L'AUTEUR SALARIE ET L'ARTISTE INTERPRETE