Code de la conscription ou Recueil des lois et des arrêtés du gouvernement des décrets impériaux - sur la levée des conscrits, depuis l'an VI jusques et compris la conscription de 1808. Partie 2

Code de la conscription ou recueil chronologique des lois et des arrêtés du gouvernement, des décrets impériaux relatifs à la levée des conscrits et à leur remplacement, dispenses de service, augmenté des arrêtés, décisions, circulaires, tableaux, etc. de S. Exc. le ministre d'Etat, directeur général de la conscription militaire, depuis l'an VI jusques et compris la conscription de 1808. Première partie.
Partie 2 Date de l'édition originale : 1808 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
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