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  • Sénat - L'organisation de l'indemnisation et du placement des chômeurs.
    L'organisation de l'indemnisation et du placement des chômeurs
    Sénat
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2004
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  • Sénat - Les évolutions statutaires outre-mer : le choix de la diversité - Les exemples de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna.
    Les évolutions statutaires outre-mer : le choix de la diversité. Les exemples de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna
    Sénat
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2004
    3,50 €
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  • Sénat - Rapport d'information au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales.
    Rapport d'information au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales
    Sénat
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2000
    19,84 €
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  • Assemblée nationale et Sénat - Les Pouvoirs Publics. Legislation Et Reglementation, 7eme Edition, Mai 1997.
    Les Pouvoirs Publics. Legislation Et Reglementation, 7eme Edition, Mai 1997
    Assemblée nationale, Sénat
    • Journal Officiel
    • Relié
    • Paru le : 21/08/1997
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  • Adolphe Pédebidou et Sénat - Emploi de la céruse dans les travaux de peinture exécutés à l'intérieur des bâtiments, rapport.
    Emploi de la céruse dans les travaux de peinture exécutés à l'intérieur des bâtiments, rapport
    Adolphe Pédebidou, Sénat
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 08/02/2022
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    13,90 €
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  • Adolphe Pédebidou et Sénat - Sur l'emploi de la céruse dans les travaux de peinture exécutés à l'intérieur des bâtiments, rapport.
    Sur l'emploi de la céruse dans les travaux de peinture exécutés à l'intérieur des bâtiments, rapport
    Adolphe Pédebidou, Sénat
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2021
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    11,00 €
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  • Sénat - Bilan annuel de la décentralisation - Analyse des dispositions législatives et réglementaires intéressant les collectivités territoriales, adoptées d'avril 2007 à janvier 2008.
    Bilan annuel de la décentralisation. Analyse des dispositions législatives et réglementaires intéressant les collectivités territoriales, adoptées d'avril 2007 à janvier 2008
    Edition 2007-2008
    Sénat
    • ELS
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2008
    3,50 €
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  • Assemblée nationale et Collectif - Textes relatifs aux pouvoirs publics - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 8ème édition, 1er juin 2002.
    Textes relatifs aux pouvoirs publics. Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 8ème édition, 1er juin 2002 - Occasion
    Assemblée nationale, Collectif, Sénat
    • La Documentation Française
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2002
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