Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Les voies d'exécution représentent le complément indispensable de la procédure civile classique. Mais leur mise en œuvre étant réservée à des...
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Résumé
Les voies d'exécution représentent le complément indispensable de la procédure civile classique. Mais leur mise en œuvre étant réservée à des spécialistes (huissiers de justice, avocats, avoués, commissaires-priseurs), elles n'ont jamais bénéficié d'un véritable courant visant à leur modernisation. Les défauts d'une réglementation vieillie se sont aggravés. Si aucune réforme complète n'a encore affecté la saisie des immeubles, les saisies mobilières, qui n'avaient fait l'objet jusqu'alors que de retouches rares et ponctuelles, ont heureusement été modifiées en profondeur par la loi du 9 juillet 1991 et le décret du 31 juillet 1992. Ce nouveau régime a imposé la refonte des développements consacrés aux saisies mobilières. A cette occasion, les auteurs ont réécrit tout ce qui concerne les procédures d'ordre entre créanciers.
Sommaire
PRINCIPES DU DROIT DE L'EXECUTION FORCEE
Caractères spécifiques des voies d'exécution
Réglementation des voies d'exécution
LES SAISIES MOBILIERERS
Saisies de biens incorporels
Saisies de biens corporels
Saisies conservatoires
Saisies aux fins de remise d'un meuble corporel
LA SAISE IMMOBILIERE
Caractères, réglementation et conditions de la saisie immobilière
Procédure de la saisie immobilière
Incidents de la saisie immobilière
DISTRIBUTION ENTRE LES CREANCIERS DU PRIX DES BIENS VENDUS (VOIES DE DISTRIBUTION)