Procedure Civile. Manuel Pedagogique Et Pratique

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Olivier Fradin et Hervé Croze - Procedure Civile. Manuel Pedagogique Et Pratique.
La procédure civile est une technique complexe, particulièrement lorsqu'on ne la pratique pas Rédigé par des praticiens, cet ouvrage a donc pour objectif... Lire la suite
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Résumé

La procédure civile est une technique complexe, particulièrement lorsqu'on ne la pratique pas Rédigé par des praticiens, cet ouvrage a donc pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les règles générales de procédure civile et de présenter un panorama complet des procédures devant les différentes juridictions. Sont traités : - la décision juridictionnelle ; - les voies de recours ; - les éléments du procès ; - les principes directeurs du procès civil ; - les actes de procédure ; - l'administration judiciaire de la preuve ; - les incidents d'instance ; - la détermination de la juridiction compétente ; - la procédure devant le tribunal de grande instance ; - les procédures devant les juridictions d'exception (tribunal d'instance, tribunal de commerce, conseil de prud'hommes) ; - la procédure devant la cour d'appel ; - la procédure devant la Cour de cassation ; - l'arbitrage.

Sommaire

  • LES REGLES GENERALES DE PROCEDURE CIVILE
    • La juridiction
    • La décision juridictionnelle
    • Les voies de recours
    • Le procès
    • Les éléments du procès
    • Les principes directeurs du procès civil
    • Les actes de procédure
    • L'administration judiciaire de la preuve
    • Les incidents d'instance
  • LES PROCEDURES DEVANT LES DIFFERENTES JURIDICTIONS
    • La détermination de la juridiction compétente
    • La procédure devant le tribunal de grande instance
    • Les procédures devant les juridictions d'exception
    • La procédure devant la cour d'appel
    • La procédure devant la cour de cassation
    • L'arbitrage.

Caractéristiques

  • Date de parution
    20/04/2001
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7111-3281-1
  • EAN
    9782711132812
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    403 pages
  • Poids
    0.481 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos des auteurs

Hervé CROZE est professeur à la Faculté de droit de l'Université Lyon III et avocat au barreau de Lyon ; il est également co-directeur de la Revue Procédures et directeur scientifique du Juris-Classeur Formulaire de Procédures. Christian MOREL est avoué près la cour d'appel de Lyon. Olivier FRADIN est huissier de justice à Lyon, chargé d'enseignement à la Faculté de droit de l'Université Lyon III.

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