Les fondamentaux de l'architecture constitutionnelle de l'Union européenne : essai éclectique d'analyse critique

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Panayotis Soldatos - Les fondamentaux de l'architecture constitutionnelle de l'Union européenne : essai éclectique d'analyse critique.
II propose, dans le cadre d'une démarche éclectique et d'analyse critique, une réponse aux principales interrogations sur les fondamentaux constitutionnels... Lire la suite
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Résumé

II propose, dans le cadre d'une démarche éclectique et d'analyse critique, une réponse aux principales interrogations sur les fondamentaux constitutionnels de l'Union européenne. Il révèle, en particulier, le profil dominant de son architecture, décode ses logiques constitutionnelles sous-jacentes. retrace ses antécédents de cheminement institutionnel, inscrits dans un continuum «saccadé» et arythmique de supranationalisation-intergouvernemen-talisation et dans un processus erratique et incertain d'approfondissement-élargissement. Toujours à la recherche d'un équilibre dynamique, et dès lors, changeant et non linéaire, resté, pendant longtemps, «accroché», malgré les dérapages et les aléas des volontés politiques variables de ses membres, à une finalité intégrative ultime, ce système politico-institutionnel se trouve, aujourd'hui, selon l'auteur, à la croisée des chemins, hésitant entre les schémas fédéralisation et ceux de «renationalisation», nourrissant des scénarios optimistes d'avancement intégratif et des prédictions catastrophistes de dilution libre-échangiste, tandis que le statu quo demeure une option de réalisme de conservation. Un autre niveau de valeur ajoutée de cette contribution consiste en son ancrage dans une actualité en devenir dynamique : l'adoption du traité de Lisbonne et la nouvelle architecture constitutionnelle qui en émerge nous invitent à la recherche des prolongements raisonnes du système de l'UE, toujours en quête de nouveaux points d'équilibre. Précisons, également, qu'il s'agit aussi d'un ouvrage «à thèse», dont l'argumentaire s'ordonne à la tâche d'illustration d'un processus de glissement de la gouvernance de la Communauté européenne / Union européenne vers un intergouvernementalisme croissant et polyarchique: son centre de gravité s'éloigne progressivement de la Commission pour se rapprocher du Conseil et surtout, du Conseil européen et de sa présidence stable et de durée, sous l'oeil d'orientation-impulsion des grands Etats de l'Union. In fine, l'auteur propose cette réflexion sur le profil constitutionnel et l'évolution, à la fois ambitieuse et fragile, de l'aventure d'intégration européenne, cristallisée autour de l'Union européenne, aux universitaires et aux professionnels, qui se penchent, à des degrés divers et sous des angles variés et pluridisciplinaires, sur la gouvernance de l'UE dans un monde globalisé; son vif souhait est qu'ils y trouvent un schéma d'ordonnancement constitutionnel, un outil d'enseignement, des réponses à des questions fondamentales de gouvernance, des pistes de recherches ultérieures.

Sommaire

  • LOGIQUES CONSTITUTIONNELLES ET APPLICATIONS INSTITUTIONNELLES DU SYSTEME DE L'UNION EUROPEENNE : PROLEGOMENES D'UNE RADIOSCOPIE
  • LES PREMISSE D'UNE LOGIQUE CONSTITUTIONNELLE INNOVANTE, PRAGMATIQUE ET D'UNE RATIONALITE INTEGRATIVE DU LONG TERME
  • LA COMMISSION, PILIER SUPRANATIONAL DE LA GOUVERNANCE DE L'UE : FONDEMENTS INITIAUX ET PROCESSUS D'EROSION
  • L'INTERGOUVERNEMENTALISME DU CONSEIL ET LE PROCESSUS DE SA "COMMUNAUTARISATION" SINUEUSE
  • LE CONSEIL EUROPEEN, SECOND PILIER INTERGOUVERNEMENTAL DE LA GOUVERNANCE DE L'UE
  • LE PARLEMENTARISME ELLIPTIQUE DE L'UNION EUROPEENNE : PROGRES CONSTITUTIONNELS ET AMBIGUITES POLITIQUES
  • L'ADMISSION DANS L'UNION EUROPEENNE : UN REGIME CONSTITUTIONNEL TRANSPARENT, OUVERT ET EVOLUTIF
  • LE REGIME CONSTITUTIONNEL DE CONTROLE DU MANQUEMENT DES ETATS MEMBRES A LEUR OBLIGATION DE RESPECT DES VALEURS SOCIETALES DE L'UE

Caractéristiques

  • Date de parution
    21/06/2010
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-8027-2875-7
  • EAN
    9782802728757
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    174 pages
  • Poids
    0.296 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Panayotis Soldatos

Panayotis SOLDATOS. LL.L., LL.D., Ph.D, Officier dans l'Ordre des Palmes académiques (France), est professeur émérite de l'Université de Montréal et professeur-titulaire d'une Chaire Jean Monnet à l'Université Jean Moulin - Lyon 3. Il a publié, comme auteur et coauteur. vingt-sept autres ouvrages et plus d'une soixantaine de chapitres d'ouvrages collectifs et d'articles de revues scientifiques.

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