Les autoroutes de l'information

Cécile Bernat

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Cécile Bernat - Les autoroutes de l'information.
Porteur d'espoir en matière de partage de l'information et de la connaissance, capable de devenir une véritable motrice de l'économie, le système... Lire la suite
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Résumé

Porteur d'espoir en matière de partage de l'information et de la connaissance, capable de devenir une véritable motrice de l'économie, le système Internet véhicule aussi les aspects les plus négatifs de l'humanité (pornographie, drogue, contrefaçon ... ). Le développement harmonieux du cyber-espace nécessite donc la mise en place d'un cadre juridique efficace afin de sécuriser les acteurs et d'éviter les abus. Mais l'adoption de telles règles du jeu rencontre déjà de nombreux obstacles tant doctrinaux que pratiques. Cet ouvrage propose, tout en présentant l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur Internet pour en comprendre le fonctionnement, le contenu et les enjeux, une analyse précise des problèmes majeurs posés par ce système. Quels sont donc ces obstacles que rencontrent les Etats et la Communauté européenne pour réglementer Internet ? Faut-il faire prévaloir le droit français, protecteur des droits fondamentaux, ou le droit américain sur le Copyright Act ? Comment rendre les sanctions efficaces ? A qui confier la "police des réseaux" ?

Sommaire

    • L'accès aux autoroutes de l'information
    • Les régimes d'accès
    • Le régime d'accès applicable aux opérateurs
    • Le régime applicable aux utilisateurs
    • Une dangereuse liberté d'entrée
    • Les dangers
    • Les solutions
    • La circulation sur les autoroutes de l'information
    • Un droit insuffisant
    • Un régime juridique imprécis
    • L'impossible poursuite de la contrefaçon d'œuvres préexistantes
    • Les solutions
    • Le choix d'un régime juridique pour le multimédia
    • Des sanctions adaptées aux nouvelles technologies
    • La police des autoroutes
    • La multiplication des dérives
    • Les différents types de dérives
    • La liberté de communication : les nouveaux censeurs
    • La rémunération effective des auteurs
    • Le choix des méthodologies
    • Les obstacles.

Caractéristiques

  • Date de parution
    23/06/1997
  • Editeur
  • ISBN
    2-275-01564-7
  • EAN
    9782275015644
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    179 pages
  • Poids
    0.33 Kg
  • Dimensions
    16,1 cm × 24,0 cm × 1,7 cm

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