Le droit de rétention - Unité ou pluralité

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Augustin Aynès - Le droit de rétention - Unité ou pluralité.
Le droit de rétention, traditionnellement analysé comme une institution unique fondée sur la détention, présente le visage d'un procédé archaïque... Lire la suite
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Résumé

Le droit de rétention, traditionnellement analysé comme une institution unique fondée sur la détention, présente le visage d'un procédé archaïque et brutal, dont le double paradoxe est de n'être pourvu d'aucune cohérence interne et de perturber le système hiérarchisé et organisé des sûretés réelles. C'est donc en éprouvant l'analyse unitaire que cette étude tend à remédier à l'absence de rationalisation de la rétention. Le véritable fondement de cette garantie est, non la détention, mais la connexité. Or, le lien de connexité est différent selon que celle-ci est juridique, conventionnelle ou matérielle. Cette découverte conduit à la conclusion que la rétention est la manifestation commune de trois institutions différentes. Outre le fait qu'elle permet d'étendre le champ d'application de la rétention aux biens incorporels et de justifier la pratique de la rétention conventionnelle, cette analyse tripartite autorise l'application d'un régime juridique partiellement différent pour chacun des trois droits de rétention identifiés, en particulier quant à leur opposabilité.

Sommaire

  • FONDEMENT DU DROIT DE RETENTION
    • La détention, simple modalité de la rétention
    • Le lien de connexité, fondement pluriel de la rétention
  • TRIPLE NATURE DU DROIT DE RETENTION
    • Typologie des droits de rétention
    • Régime juridique des droits de rétention

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/09/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7178-5074-0
  • EAN
    9782717850741
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    345 pages
  • Poids
    0.62 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Augustin Aynès

Augustin Aynèsest docteur en droit et ancien ATER à l'Université Panthéon-Assis (Paris 11).

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