Droits d'auteur et droits voisins

2e édition

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Xavier Linant de Bellefonds - Droits d'auteur et droits voisins.
Le droit d'auteur est une discipline devenu essentielle dans un monde où la commercialisation des produits culturels (œuvres d'art et lettres, logiciels,... Lire la suite
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Résumé

Le droit d'auteur est une discipline devenu essentielle dans un monde où la commercialisation des produits culturels (œuvres d'art et lettres, logiciels, base ; de données. produits multimédia...) constitue l'un des pôles du développement économique. L'ouvrage envisage les rouvres, les auteurs. les droits des auteurs sur leurs œuvres, la protection des auteurs et des artistes-interprètes ; il aborde également les aspects internationaux : du droit d'auteur. La place occupée par les nouvelles technologie de l'informatique et de l'Internet a nécessité de s'écarter des schémas de présentation traditionnels dans la matière. Destiné aux étudiants de maîtrise et de troisième cycle, ce Cours apporte aussi un concours à tous les professionnels du secteur de la production culturelle, juristes spécialisés, créateurs et artistes.

Sommaire

    • La création des œuvres
    • Les conditions de la protection
    • Les œuvres protégées
    • L'auteur
    • Les œuvres à plusieurs auteurs
    • Les droits patrimoniaux
    • Les droits patrimoniaux après le décès de l'auteur
    • Les exeptions au monopole
    • Le droit moral
    • Les contrats d'exploitation
    • Le contrat d'édition
    • Les contrats spéciaux de représentation
    • Les contrats spéciaux du droit d'auteur
    • Les droits voisins
    • La gestion collective des droits
    • La sanction des droits
    • Les aspects internationaux du droit d'auteur

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/06/2004
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-05539-7
  • EAN
    9782247055395
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    564 pages
  • Poids
    0.535 Kg
  • Dimensions
    14,6 cm × 21,2 cm × 2,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Xavier Linant de Bellefonds

Xavier Linant de Bellefonds, Professeur agréé des facultés de droit, enseigne le droit d'auteur et le droit des nouvelles technologies à l'université de Paris-XII. Il est également expert auprès de Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

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