Droit d'auteur

Edition 2011-2012

Note moyenne 
André-R Bertrand - Droit d'auteur.
Volontairement centré sur la seule étude pratique du droit d'auteur, l'ouvrage propose une réflexion approfondie sur le contenu et le sens de la protection... Lire la suite
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Résumé

Volontairement centré sur la seule étude pratique du droit d'auteur, l'ouvrage propose une réflexion approfondie sur le contenu et le sens de la protection accordée aux créations intellectuelles sous toutes leurs formes : bases de données, logiciels, photographies, musique, images, personnages, créations plastiques ou littéraires. Il confronte les principes aux défis représentés par la diffusion sur l'intemet. Il expose les difficultés rencontrées avec les " oeuvres collectives " ou les différentes formes de contrefaçon et de " piratage ". Cet ouvrage dégage les solutions pratiques aux questions que pose l'articulation entre le droit moral et le droit patrimonial des auteurs ou de leurs ayants cause dans une perspective nationale et internationale. Cette troisième édition a été très profondément réécrite pour tenir compte des pratiques nouvelles induites par les technologies de l'information et de la communication et le contentieux qu'elles suscitent. Elle tient compte des dernières évolutions de la matière, que ce soit au travers de l'abondante jurisprudence citée ou des lois Dadvsi et Hadopi I et II.

Sommaire

  • THEORIE DE LA PRATIQUE
    • Histoire, évolution et nature du droit nature
    • Relations entre le droit d'auteur, les autres droits privatifs et la protection des créations non protégées par un droit privatif
    • Conditions de la protection par le droit d'auteur
  • PRATIQUE DES APPLICATIONS
    • Informations, données, bases de données
    • Logiciels
    • Personnages

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/12/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-06987-3
  • EAN
    9782247069873
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    978 pages
  • Poids
    1.35 Kg
  • Dimensions
    17,5 cm × 25,0 cm × 3,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'André-R Bertrand

André R Bertrand, docteur en droit de la propriété intellectuelle est avocat au barreau de Paris et arbitre auprès du Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI. Il est également l'auteur, dans la collection Dalloz action, de Droit des marques.

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