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- GENERALITES
- Notion d'instruments financiers
- Notions de coût amorti et de taux d'intérêt effectif (TIE)
- Critères et mécanisme de dépréciation des actifs financiers
- Notion de juste valeur / Option juste valeur
- PORTEFEUILLE-TITRES
- Généralités
- Titres détenus jusqu'à l'échéance (" Held to maturity/HTM ")
- Titres disponibles à la vente (" Available for sale/AFS ")
- Titres évalués à la juste valeur par résultat (" Fair value through profit and loss/FVTPL ")
- Transferts entre portefeuilles
- Titres en devises
- Opérations de prêts, pensions de titres et titres donnés ou reçus en garantie
- Présentation et information en annexe (spécificités du portefeuille-titres)
- PRETS ET CREANCES
- Généralités
- Créances commerciales
- Prêts
- Prêts et créances en devises
- Présentation et information en annexe (spécificités des prêts et créances)
- DETTES
- Généralités
- Enregistrement initial d'une dette
- Evaluation à la date de clôture
- Renégociation de dettes et abandon de créances
- Dettes libellées en devises
- Présentation et information en annexe (spécificités des dettes)
- DISTINCTION DETTES/CAPITAUX PROPRES
- Généralités
- Actions préférentielles et dettes perpétuelles (notamment TSDI, TSS)
- Obligations convertibles et obligations remboursables en actions (OCA, OCEANE et ORA)
- Instruments remboursables à la juste valeur au gré du porteur
- Actions propres, dérivés sur actions propres et sur titres consolidés
- Présentation et information en annexe (spécificités des dettes/capitaux propres)
- PRODUITS DERIVES
- Généralités
- Principaux types de produits dérivés
- Dérivés incorporés
- Principales stratégies d'intervention
- Traitement comptable des dérivés
- Présentation et information en annexe (spécificités des produits dérivés)
- OPERATIONS DE COUVERTURE
- Généralités
- Enregistrement comptable
- Cas pratiques d'application
- Présentation et information en annexe (spécificités des opérations de couverture) Garanties financières
- Généralités
- Traitement comptable
- Présentation et information en annexe (spécificités des garanties financières)
- DECOMPTABILISATION D'ACTIFS ET DE PASSIFS FINANCIERS
- Généralités
- Principes généraux de décomptabilisation des actifs et passifs financiers
- Précisions relatives à certaines notions (cessions d'actifs financiers)
- Application aux cessions de créances commerciales
- Traitement comptable des situations de maintien d'implication
- Présentation et information en annexe (spécificités de la décomptabilisation d'actifs et de passifs financiers)
- PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ET INFORMATION EN ANNEXE
- Présentation des états financiers IFRS
- Information en annexe
