Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
L'année 2008 a été marquée par la publication de plusieurs décrets d'application de la loi de lutte contre la contrefaçon du 29 Octobre 2007 et...
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Résumé
L'année 2008 a été marquée par la publication de plusieurs décrets d'application de la loi de lutte contre la contrefaçon du 29 Octobre 2007 et par les débats parlementaires relatifs à la loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. Sur le plan international, les modifications de la Convention sur le brevet européen, adoptées en 2000, ont enfin été publiées, en mai 2008. L'ouvrage présente la codification officielle enrichie des textes complémentaires nécessaires à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Toutes les modifications législatives et réglementaires touchant le droit d'auteur, les brevets d'invention, les dessins ou modèles et les marques ont été intégrées dans cette neuvième édition. A l'instar des prochaines éditions, l'ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques.
Sommaire
LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
Le droit d'auteur
Les droits voisins du droit d'auteur
Dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données
LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Organisation administrative et professionnelle
Les dessins et modèles
Protection des inventions et des connaissances techniques
Marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs
PPLICATION AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET A LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MAYOTTE
Application en Polynésie française dans les îles Wallis-et-Futuna, dans les terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle-Calédonie et à Mayotte