L'exception d'inexécution

Les notions classiques du droit des contrats sont souvent celles que l'on semble connaître sans toutefois les appréhender réellement pour deux raisons essentielles : elles sont ou trop simples ou trop complexes. L'exception d'inexécution n'échappe pas à ce constat. L'exception d'inexécution est une notion classique, donc a priori connue du droit des contrats, qui ne semble soulever aucune difficulté théorique tant dans son fondement que dans ses effets. Pourtant, un examen renouvelé de la notion montre que son fondement reste à déterminer et que ses effets, tels qu'ils sont généralement présentés, moyen de pression temporaire ou solution d'attente de jours meilleurs, peuvent être remis en cause. L'ouvrage propose donc une définition fonctionnelle de ce mécanisme de sanction de l'inexécution des contrats, notamment dans sa version active anticipative. Le fondement de l'exception d'inexécution redéfini montre qu'elle peut être le moyen direct d'aboutir à une résolution unilatérale du contrat. Ce recentrage notionnel permet d'envisager les relations de l'exception d'inexécution avec le droit de rétention et la compensation des dettes connexes. Il permet aussi de vérifier l'exactitude de principes généralement avancés, notamment dans la mise en œuvre du mécanisme. Le régime juridique de la notion, en particulier l'étude de son opposabilité aux tiers, montre sa dynamique et ses limites nécessaires. La diversité de ses applications est une source de difficultés mais aussi de richesses que l'ouvrage met au jour. Cette réhabilitation ou redécouverte de l'exception d'inexécution montre qu'elle peut trouver une place de premier plan au sein des sanctions de l'inexécution du contrat.