Travaux dirigés de droit de la protection sociale

4e édition

Note moyenne 
Philippe Coursier - Travaux dirigés de droit de la protection sociale.
L'ouvrage de Monsieur Philippe Coursier brosse un tableau extrêmement vivant du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion,... Lire la suite
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Résumé

L'ouvrage de Monsieur Philippe Coursier brosse un tableau extrêmement vivant du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion, prenant alors la forme de dissertations et de commentaires d'arrêts groupés, et de thèmes plus techniques, à l'aide notamment de l'étude de décisions isolées et de cas pratiques. Thèmes abordés : L'organisation générale de la Sécurité sociale, La protection sociale complémentaire, Les sources internes du droit de la protection sociale, Les sources supranationales du droit de la protection sociale, Le droit international privé de la protection sociale, L'assujettissement au régime général, L'assiette des cotisations du régime général, Le calcul des cotisations du régime général, Le contrôle et le recouvrement des cotisations, Les assurances maladie et maternité du régime général, Les assurances invalidité et décès du régime général, L'assurance vieillesse du régime général, L'assurance risques professionnels du régime général, Les prestations familiales, Le régime social des indépendants, Les régimes spéciaux de salariés, Les régimes de protection sociale complémentaire, Les contentieux de la protection sociale.

Sommaire

  • THEME NUMERO 1 : L'ORGANISATION GENERALE DE LA SECURITE SOCIALE
  • THEME NUMERO 2 LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
  • THEME NUMERO 3 : LES SOURCES INTERNES DU DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE
  • THEME NUMERO 4 : LES SOURCES SUPRANATIONALES DU DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE
  • THEME NUMERO 5 : LE DROIT INTERNATIONAL PRIVE DE LA PROTECTION SOCIALE
  • THEME NUMERO 6 : L'ASSUJETTISSEMENT AU REGIME GENERAL (1)
  • THEME NUMERO 7 L'ASSUJETTISSEMENT AU REGIME GENERAL (2)
  • THEME NUMERO 8 L'ASSIETTE DES COTISATIONS DU REGIME GENERAL
  • THEME NUMERO 9 : LE CALCUL DES COTISATIONS DU REGIME GENERAL
  • THEME NUMERO 10 : LE CONTROLE ET LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS

Caractéristiques

  • Date de parution
    16/09/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1201-5
  • EAN
    9782711012015
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    223 pages
  • Poids
    0.344 Kg
  • Dimensions
    15,6 cm × 24,0 cm × 1,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Philippe Coursier

Philippe Coursier est maître de conférences à la faculté de droit de Montpellier où il dirige le master professionnel Droit de la Protection Sociale (DPS). Depuis plus de dix ans, il annote le Code de la sécurité sociale Litec.

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