Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Simple consolidation ou véritable révolution, la réforme engagée à l'automne 1995 marque une nouvelle étape dans l'évolution de la Sécurité sociale....
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Simple consolidation ou véritable révolution, la réforme engagée à l'automne 1995 marque une nouvelle étape dans l'évolution de la Sécurité sociale. Instituée au lendemain du second conflit mondial, la sécurité sociale s'inscrivait alors dans une perspective résolument novatrice, soucieuse de préserver chacun au sein d'une société plus solidaire, que caractérisait au demeurant une forte croissance économique. Les temps ont changé, la sécurité sociale se heurte aujourd'hui non seulement à de multiples difficultés d'ordre démographique, économique ou financier, mais plus encore à la remise en cause, au nom du libéralisme économique, de l'Etat-Providence dont elle constituait l'un des fleurons. Rappeler l'objet de la sécurité sociale et ses principes fondateurs autant que les missions qui lui sont imparties, en préciser l'organisation, les prestations et le financement, souligner l'incidence des réformes en cours, en évoquer enfin la profonde originalité du point de vue juridique, tel est l'objet de ce cours élémentaire, destiné naturellement aux étudiants, mais aussi à tous ceux qui souhaitent mieux comprendre les mécanismes de la protection sociale dans notre pays. A jouer au 1er octobre 1996, cet ouvrage tient compte des dispositions issues du plan de réforme de la sécurité sociale et, notamment, de l'institution des lois de financement de la sécurité sociale (loi constitutionnelle du 22 janvier 1996 et loi organique du 22 juillet 1996), des mesures de rétablissement des comptes et d'apurement de la dette (ordonnances du 24 janvier 1996), de la réorganisation des organismes de sécurité sociale (ordonnance du 24 avril 1996) et de la maîtrise des dépenses de santé ainsi que de la réforme de l'hôpital (ordonnances du 24 avril 1996).
Sommaire
Naissance et évolution des systèmes de protection sociale
Apparition d'une notion nouvelle : la Sécurité sociale
L'aménagement des systèmes de Sécurité sociale
La Sécurité sociale et les structures démographiques et économiques
La Sécurité sociale proprement dite : les régimes légaux
Le régime général
Les assurances sociales
La réparation et la prévention des accidents du travail et maladies professionnelles
Les prestations familiales
L'action sanitaire et sociale des organismes du régime général
L'organisation du régime général
L'organisation administrative du régime général
L'organisation financière du régime général
Les autres régimes de Sécurité sociale
Les régimes spéciaux des salariés
Les régimes autonomes des professions non salariées non agricoles
Les régimes autonomes d'assurance-vieillesse
Le régime autonome d'assurance-maladie-maternité
La Sécurité sociale dans l'agriculture (la mutualité sociale agricole)
L'étendue de la mutualité sociale agricole
L'organisation administrative et financière de la mutualité sociale agricole
Questions communes aux différents régimes légaux
Le contentieux de la Sécurité sociale
Le recours des caisses contre les tiers responsables d'accidents causés à des assurés sociaux
Problèmes internationaux et européens
Les efforts complémentaires
Les régimes complémentaires de prévoyance et de retraite