Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Les successions et les donations sont étroitement liées à des notions juridiques fondamentales : le droit de la famille et le droit de propriété....
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Les successions et les donations sont étroitement liées à des notions juridiques fondamentales : le droit de la famille et le droit de propriété. Ces deux thèmes de la vie sociale et familiale reviennent sans cesse dans les débats de société et dans les propositions politiques et économiques.
Afin que vous puissiez comprendre les tenants et les aboutissants d'une succession ou d'une donation, ce guide pratique dresse un panorama de la question. Il aborde l'ouverture de la succession, les trois formes de testaments, les droits de chacun des membres d'une famille, les devoirs et obligations vis-à-vis des autres héritiers, les différents régimes de donation... Ne sont pas oubliés, parce que " nul n'est censé ignorer la loi ", les textes fondamentaux.
Ce petit livre clair, simple et précis, est illustré d'exemples concrets. Il est indispensable dans une bibliothèque et permet en quelque sorte, selon les termes de l'auteur, " d'ouvrir la route " à la mise en œuvre d'une succession ou d'une donation. Un lexique et des exemples d'actes notariés vous permettront d'entreprendre, sereinement et en pleine connaissance de cause, les formalités juridiques et administratives.
Sommaire
Ouverture de la succession
Qui sont les successibles ? Application du système de la vente successorale
Quel est l'ordre de succession ? Qu'est-ce que l'usufruit ? Comment se calcule l'usufruit ? Action en réduction des libéralités
Qu'est-ce que l'action en pétition ? Acceptation pure et simple de la succession
Acceptation de la succession sous bénéfice d'inventaire
Renonciation pure et simple à la succession
L'indivision
La cession de droits successifs
La déclaration de succession
Les testaments
Les donations
Les libéralités
Les legs
Le rôle du notaire dans les règlements de la succession