Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
La procédure pénale peut être définie comme l'ensemble des dispositions concernant l'organisation, le déroulement et le jugement du procès fait...
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La procédure pénale peut être définie comme l'ensemble des dispositions concernant l'organisation, le déroulement et le jugement du procès fait par la société au délinquant. Il importe que la société puisse poursuivre et juger les auteurs d'infractions sans négliger les libertés des citoyens ni les droits de la défense.
Après l'exposé des principes généraux de la procédure pénale, dont ceux résultant de la Convention européenne des droits de l'Homme, la première partie examine en particulier le droit de la preuve, puis l'action publique (en vue du prononcé de la peine) et l'action civile, par laquelle la victime demande la réparation du préjudice subi.
La police judiciaire et les contrôles et enquêtes auxquels elle procède, ainsi que les différentes juridictions, sont étudiés dans la deuxième partie. Toutes les règles de compétence, internationales ou internes, sont décrites.
La troisième partie traite de la décision de poursuite, de l'instruction préparatoire, du jugement et des voies de recours. Les derniers développements portent sur l'autorité de la chose jugée.
Etudiants, magistrats et praticiens trouveront dans cet ouvrage, largement rénové, un exposé complet de la procédure pénale, tenant compte de la loi du 23 juin 1999 et des principales réformes en cours.
Sommaire
LES PRINCIPES DU PROCES PENAL
Les principes directeurs du procès pénal
Les actions en procédure pénale
LES ORGANES DU PROCES PENAL
Les organes de police
Les organes de justice (les juridictions répressives)
LE DEROULEMENT DU PROCES PENAL
La poursuite
L'instruction préparatoire
Le jugement
Les voies de recours et l'autorité de la chose jugée
Georges Levasseur est professeur honoraire à l'Université de droit, d'économie et des sciences sociales de Paris II.
Bernard Bouloc est professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).