Poursuite pour dettes et faillite - Du palais de justice à la salle des ventes

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Sylvain Marchand - Poursuite pour dettes et faillite - Du palais de justice à la salle des ventes.
Le droit de l'exécution forcée est un monde étrange où l'on se perd, avec délice pour les uns, épouvante pour les autres. Les dispositions applicables... Lire la suite
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Résumé

Le droit de l'exécution forcée est un monde étrange où l'on se perd, avec délice pour les uns, épouvante pour les autres. Les dispositions applicables y sont pléthoriques, les commentaires volumineux, la jurisprudence foisonnante, la doctrine prolixe, les casuistiques arborescentes, les problématiques absconses, les usagers dubitatifs. Autant dire que l'idée d'une synthèse des procédures de poursuite est une gageure.
Elle relève d'une ambition : celle de rendre clairs les méandres de la poursuite pour les praticiens et les étudiants, et d'une frustration : celle d'avoir dû être bref là où il aurait été si plaisant d'être bavard. Cet ouvrage est né du mariage de cette ambition et de cette frustration. Puisse la première répondre à l'attente du lecteur, et la seconde rester le secret apanage de l'auteur. En complément à la partie générale du texte, l'auteur aborde avec plus de détails les questions pratiques et pourtant souvent négligées par la doctrine de la gérance légale des immeubles, et de la poursuite contre des coobligés.
Le lecteur pourra vérifier à travers un QCM de cinquante six questions pratiques que rien ne lui a échappé. Un lexique (bilingue) des termes utilisés en droit des poursuites clos l'ouvrage. Il permettra au lecteur de s'aventurer sans risque dans les jargonnesques paysages du droit des poursuites.

Sommaire

  • LA " BOITE A OUTILS " DU DROIT DES POURSUITES
    • Principes généraux
    • Procédure préalable
    • La saisie
    • La faillite
    • Actions et procédures annexes
  • QUESTIONS CHOISIES
    • Gérance légale
    • Poursuite contre des Coobligés

Caractéristiques

  • Date de parution
    29/03/2008
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-3-7255-5480-5
  • EAN
    9783725554805
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    304 pages
  • Poids
    0.315 Kg
  • Dimensions
    11,5 cm × 17,5 cm × 2,2 cm

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