Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Les obligations constituent une partie essentielle du droit, dont les bases doivent être connues par toute personne amenée à traiter de questions juridiques....
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Les obligations constituent une partie essentielle du droit, dont les bases doivent être connues par toute personne amenée à traiter de questions juridiques. Ce sont ces bases que ce Mémento, entièrement remanié et mis à jour des dernières réformes législatives et innovations jurisprudentielles, a pour objet de présenter. Rédigé dans un style condensé mais précis, cet ouvrage ne se borne pas à décrire les règles du droit positif. Il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu. Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée aux questions qui leur sont communes. Ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants du premier cycle (droit ou économie) ou de capacité. Il est également utile aux étudiants de deuxième et troisième cycles, aux candidats de divers concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.
Sommaire
LES SOURCES DES OBLIGATIONS
L'acte juridique
Présentation des actes juridiques
Catégories d'actes juridiques
L'autonomie de la volonté
La formation du contrat
Condition du contrat
Conditions de formation des contrats
Sanctions des conditions de formation des actes juridiques
Les effets du contrat
L'interprétation du contrat
La force obligatoire du contrat
L'inexécution du contrat et ses conséquences
Le fait juridique
La responsabilité civile extra-contractuelle
Conditions de la responsabilité
La mise en œuvre de la responsabilité
Les quasi-contrats
La gestion d'affaires
Le paiement de l'indu
L'enrichissement sans cause
LES REGLES COMMUNES AUX OBLIGATIONS INDEPENDAMMENT DE LEUR SOURCE
Le rapport d'obligation
Les modalités des obligations
Le terme et la condition
Les obligations plurales
Transmission et extinction des obligations
La transmission des obligations
L'extinction des obligations
Les droits du créancier non payé sur le patrimoine de son débiteur