Les libéralités et les successions - Précis de droit civil (Broché)

  • Larcier

  • Paru le : 01/12/2004
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Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D'abord, d'un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale, s'il en est, de notre système juridique. Ensuite, d'un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l'origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés. La complexité de ce régime est toutefois telle qu'elle en décourage souvent plus d'un d'en entreprendre ou d'en reprendre l'étude. Aussi bien l'objet du présent ouvrage est de dessiner l'économie générale du système, d'en proposer une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu'inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir. L'ouvrage est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d'approfondir la matière.
  • LES LIBERALITES
    • La notion de libéralité
    • Les obstacles aux libéralités
    • Le régime des libéralités en faveur de la famille
  • LES SUCCESSIONS
    • L'ouverture de la succession
    • Le domaine de la succession
    • La raison d'être de la succession
    • La nature de la succession
    • Le fondement de la dévolution
    • L'organisation de la dévolution
  • Date de parution : 01/12/2004
  • Editeur : Larcier
  • Collection : Faculté de droit de Liège
  • ISBN : 2-8044-1401-9
  • EAN : 9782804414016
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 341 pages
  • Poids : 0.56 Kg
  • Dimensions : 16,0 cm × 24,0 cm × 2,8 cm

Biographie de Paul Delnoy

Paul Delnoy est professeur ordinaire à la Faculté de droit de l'Université de Liège.

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