Les emplois fonctionnels de direction de la fonction publique territoriale

Les fonctionnaires occupant des emplois fonctionnels de direction de la fonction publique territoriale sont placés dans une relation de proximité avec les élus locaux, dont dépendent en effet étroitement leur nomination et leur maintien en fonction. Au lendemain des élections municipales et cantonales de 2008, ils se retrouvent donc au coeur de l'actualité des collectivités territoriales. Ce guide présente une analyse d'ensemble et actualisée du régime statutaire de ces emplois, qu'il s'agisse des conditions de leur création, des différents modes de recrutement, de la situation (carrière, rémunération, avantages en nature, frais de représentation) et des modalités et conséquences de la fin des fonctions.
Il s'accompagne également de la reproduction des textes et de la jurisprudence applicables, ainsi que de tableaux et schémas explicatifs ou de synthèse. Il s'adresse donc à la fois aux praticiens du droit de la fonction publique territoriale (directions des ressources humaines, juristes, services de l'Etat chargés du contrôle de légalité, organisations syndicales) mais aussi aux agents concernés, qu'ils occupent ou envisagent d'occuper un emploi fonctionnel de direction.