Les agences de l'Union européenne - Recherche sur les organismes communautaires décentralisés, Actes de la journée Guy Isaac, 8 juin 2001

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Jean-François Couzinet et  Collectif - Les agences de l'Union européenne - Recherche sur les organismes communautaires décentralisés, Actes de la journée Guy Isaac, 8 juin 2001.
Le choix du thème des Agences de l'Union européenne se justifie d'abord par sa nouveauté. Si les deux premiers organismes rattachables à cette catégorie... Lire la suite
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Résumé

Le choix du thème des Agences de l'Union européenne se justifie d'abord par sa nouveauté. Si les deux premiers organismes rattachables à cette catégorie sont apparus dès 1975, il a fallu attendre les années 1990 pour voir le recours à la formule se multiplier, une dizaine d'Agences s'ajoutant aux deux précédentes en l'espace d'une décennie. Une treizième a fait l'objet d'une proposition de création et d'autres propositions sont à la veille d'être formulées. Si ces organismes ont en commun d'être dotés de la personnalité morale et ainsi de se distinguer juridiquement de la Communauté européenne autour de laquelle ils gravitent - l'image des satellites est rapidement venue à l'esprit pour les représenter - ils n'en présentent pas moins de sensibles différences quant au champ de leurs activités, à leur mode d'organisation ou à leurs formes d'intervention. La principale difficulté, mais aussi tout l'enjeu de la recherche effectuée, consistait à réaliser une synthèse de cette réalité éparse. C'est pourquoi, parallèlement à une analyse des caractéristiques de chaque Agence, sous forme de monographies rassemblées dans la deuxième partie de cet ouvrage, il convenait d'entreprendre une série d'études transversales, dont le résultat en constitue la première partie. Délicat à traiter, le thème des Agences de l'Union européenne méritait d'autant plus de l'être qu'il a suscité peu de travaux. A défaut sans doute d'avoir atteint son stade de maturité, cette pratique est déjà suffisamment établie pour pouvoir être appréhendée sous tous ses aspects. Le présent ouvrage en rend désormais la connaissance possible.

Sommaire

  • LES AGENCES DE L'UNION EUROPEENNE - PROBLEMATIQUE
    • L'apparition et le développement des Agences de l'Union européenne ; Recherche sur les organismes communautaires décentralisés
    • Agences et compétences des Etats et de l'Union
    • Agences de l'Union et gouvernance européenne
    • Les structures des Agences de l'Union européenne
    • L'autonomie fonctionnelle des Agences de l'Union européenne
    • L'agence à " double visage " : l'exemple d'Eurocontrol
  • LES AGENCES DE L'UNION EUROPEENNE - PRESENTATION
    • Les Agences communautaires décentralisées en matière de formation : le CEDEFOP et la fondation européenne pour la formation
    • L'Office de l'Harmonisation dans le Marché intérieur
    • Vers la création d'Agences de l'Union européenne ? Les exemples du Centre satellitaire et de l'Institut d'études de sécurité
    • L'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
    • L'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes
    • L'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments
    • L'Agence européenne pour l'environnement, un outil indispensable de la politique environnementale européenne
    • La fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail et l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
    • L'Office communautaire des variétés végétales
    • L'Autorité alimentaire européenne.

Caractéristiques

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