Le cumul des droits intellectuels

Note moyenne 
Alexandre Cruquenaire et Séverine Dusollier - Le cumul des droits intellectuels.
Un regard neuf et transdisciplinaire sur l'application de différents droits sur des créations ou des signes distinctifs. La multiplication des droits... Lire la suite
128,00 € Neuf
Définitivement indisponible
En librairie

Résumé

Un regard neuf et transdisciplinaire sur l'application de différents droits sur des créations ou des signes distinctifs. La multiplication des droits intellectuels a rendu la situation des cumuls de plusieurs droits sur un même bien immatériel de plus en plus fréquente. Cet ouvrage en examine les conséquences pratiques.

Sommaire

  • LE CUMUL DES DROITS INTELLECTUELS
  • LE CUMUL DU DESSIN OU MODELE ET DU DROIT D'AUTEUR : ORBITES PARALLELES ET FORCES D'ATTRACTION ENTRE DEUX PLANETES INDEPENDANTES MAIS JUMELLES
  • LES CUMULS DE DROITS INTELLECTUELS SUR LES CREATIONS INFORMATIQUES
  • CUMUL ET CHEVAUCHEMENT DU BREVET ET DU CERTIFICAT D'OBTENTION VEGETALE : BEAUCOUP DE DROIT MAIS PEU DE FAITS
  • CUMUL DE MARQUE ET DE DENOMINATION GEOGRAPHIQUE
  • CUMULATION OF RIGHT WITH REGARD TO THREEDIMENSIONAL SHAPES-TWO EXEMPLARY CASE STUDIES
  • INSCHRIJVING ALS MERK VAN EEN IN HET OPENBAAR DOMEIN GEVALLEN WERK
  • LA DIRECTIVE 2005/29 / CE SUR LES PRATIQUES COMMERCIALES DELOYALES ET SA TRANSPOSITION EN DROIT BELGE : VERS UNE PROTECTION PLUS AUTONOME DES PRESTATIONS INTELLECTUELLES SUR LA BASE DU DROIT DE LA CONCURRENCE DELOYALE ?

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/08/2009
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-8044-1727-7
  • EAN
    9782804417277
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    224 pages
  • Poids
    0.365 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,1 cm

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

À propos des auteurs

Alexandre Cruquenaire : Avocat, Chargé de cours à l'UNamur (CRIDS). En savoir plus sur : http : //lexing. be/avocat/alexandre-cruquenaire/ Séverine Dusollier : Professeur à SciencesPo Paris et à l'Université de Namur. Nicolas Brahy : Currently works for the European Commission. He is also a lecturer at the University of Louvain where he teaches the law and economics of intellectual property. Lionel Duez : Mandataire Benelux et Européen en marques.
Séverine Dusollier : Professeur à SciencesPo Paris et à l'Université de Namur. Dominique Kaesmacher : Directeur juridique, avocat honoraire, collaboratrice scientifique à l'Université de Liège. Tatjana Klaeser : Avocate au barreau de Bruxelles, responsable du département Gaming au cabinet Ulys. Annette Kur : Prof. Dr. jur. , Max-Planck-Institute for Intellectual Property, Competition and Tax law, Munich.
Franck Macrez : Docteur en droit, maître de conférences. Charles-Henry Massa : Assistant aux Facultés universitaires Saint-Louis et à l'I. E. J. E. de l'Université de Liège, avocat au barreau de Bruxelles Alain Strowel : Professeur extraordinaire à l'Université Saint-Louis-Bruxelles, professeur à l'UCLouvain, professeur invité à la KULeuven et au Munich Intellectual Property Law Center, ainsi qu'avocat au Barreau de Bruxelles.
Vinciane Vanovermeire : Rechter in de rechtbank van koophandel te Antwerpen, vrijwillig wetenschappelijk medewerker KU Leuven Centre for IT&IP Law Vincent Wellens : Avocat aux barreaux de Bruxelles et de Luxembourg (Liste 4), senior associate Arendt & Medernach.

Des mêmes auteurs

Derniers produits consultés