La personnalité juridique - Traditions et évolutions

Collectif

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Résumé

La personnalité juridique se compte au nombre de ces grands concepts sans lesquels le droit contemporain ne saurait fonctionner. Chargée d'une histoire et d'une teneur théorique extraordinaires, elle connaît un constant renouvellement qui conduit à rediscuter de ses liens avec les notions de sujet de droit, de patrimoine, de corps, d'humanité, de collectivité. La personnalité, abstraction, si ce n'est fiction, fait entrer chacun et chaque groupe dans le jeu du droit.
L'attribution de la personnalité, tout comme son retrait, et leurs effets, préoccupent toutes les branches du droit et de la doctrine. Au-delà de la notion de personnalité, ses nouvelles formes et son dépassement par d'autres techniques feront débat tant en droit des affaires que du point de vue de l'action publique. Ce colloque de l'Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" marque le rendez-vous annuel toulousain de tous les juristes, universitaires et praticiens, historiens, privatistes, publicistes, internationalistes et européeanistes, revenant célébrer une idée commune et son actualité.

Sommaire

  • LE CONCEPT DE PERSONNALITE JURIDIQUE
  • LA PERSONNALITE JURIDIQUE ET SES "SATELLITES"
  • L'ATTRIBUTION ET LE RETRAIT DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE
  • LA VITALITE DE LA PERSONNE JURIDIQUE
  • LE DEPASSEMENT DE LA PERSONNE JURIDIQUE

Caractéristiques

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À propos de l'auteur

Biographie de Xavier Bioy

Xavier Bioy est professeur de droit public et directeur de l'Institut Maurice Hauriou et de l'IFR - Mutation des normes juridiques.

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